...militaires blessés sur les champs de bataille et aux ambulances, signée à Genève le 22 Août 1864. ART. I. Les ambulances et les hôpitaux militaires...même après l'occupation par l'ennemi, continuer a remplir leurs fonctions dans l'hôpital ou l'ambulance qu'elles desservent, ou se retirer pour rejoindre...

...militaires blessés sur les champs de bataille et aux ambulances, signée à Genève le 22 Août 1864. ART. I. Les ambulances et les hôpitaux militaires...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. ABT. III. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation...

...cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. Article 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. Article 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation...

...longtemps qu'il s'y trouvera des malades ou des blessés. La neutralité cesserait, si ces ambulances on ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire....ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de neutralité, lorsqu'il fonctionnera et tant qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. Art....

...sont reconnues neutres, pourvu qu'elles ne soient point gardées par une force militaire. Le personnel des ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu'il reste des blessés à relever et à secourir....

...sont reconnues neutres, pourvu qu'elles ne soient point gardées par une force militaire. Le personnel des ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu il reste des blessés à relever et à secourir....

...reconnues neutres, pourvu qu'elles no soient point gardées par une torcc militaire. Le personnel dos ambulances, comprenant l'intendance, les services...de transport des blessés, ainsi que les aumôniers participe au bénéfice de la neutralité, tant qu'il reste des blessés à relever et à secourir....

...sanitaires mobiles, y compris les voitures et chevaux, ne peuvent par contre pas être occupés. » 587 Le personnel des hôpitaux et des ambulances, comprenant...qu'il restera des blessés à relever ou à secourir. 1. Celte disposition (art. 2 de la convention de Genève) a, dans la pratique, donné lieu à plus...

...neutralité cesserait, si ces ambulances ou ces hôpitaux étaient gardés par une force militaire. 2. Le personnel des hôpitaux et des ambulances comprenant...fonctionnera, et tant qu'il restera des blessés à relever et à secourir. 3. Les personnes désignées dans l'article précédent pourront, même après l'occupation...

...tels, protégés et respectés par les belligérants, aussi longtemps qu'il s'y trouvera des malades et des blessés. — La neutralité cesserait si ces...services de santé, d'administration, de transport de blessés, ainsi que les aumôniers, participera au bénéfice de la neutralité lorsqu'il fonctionnera,...