Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... tuteur ou curateur et la personne confiée à son administration . Cependant , chose étrange à nos yeux , mais pour- tant facile à expliquer d'après l'esprit qui animait alors l'ensemble du droit de famille , la tutelle et la curatelle ...
... tuteur ou curateur et la personne confiée à son administration . Cependant , chose étrange à nos yeux , mais pour- tant facile à expliquer d'après l'esprit qui animait alors l'ensemble du droit de famille , la tutelle et la curatelle ...
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... tuteur . --- - - - - Y Inst . , lib . I , tit . 14 , Qui testamento tutores dari possunt ; til . 15 , De legitima ... tuteur . Quant à ce qui concerne la détermination de la pas personne du tuteur , il fallait que ce fut 2o PARTIE ...
... tuteur . --- - - - - Y Inst . , lib . I , tit . 14 , Qui testamento tutores dari possunt ; til . 15 , De legitima ... tuteur . Quant à ce qui concerne la détermination de la pas personne du tuteur , il fallait que ce fut 2o PARTIE ...
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... tuteur , il fallait que ce fut non - seute- ment un citoyen romain , à cause de la nature stric- tement civile de cette institution , mais encore une personne à qui l'acceptation d'une tutelle ne fût légalement interdite . Telles ...
... tuteur , il fallait que ce fut non - seute- ment un citoyen romain , à cause de la nature stric- tement civile de cette institution , mais encore une personne à qui l'acceptation d'une tutelle ne fût légalement interdite . Telles ...
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... tuteur par testament .阐 Ainsi la testamentaria tutela est exclusive comme la testamentaria hereditas : par conséquent , per- sonne ne peut être nommé par testament tuteur pour quelques affaires seulement , mais il l'est tou- jours pour ...
... tuteur par testament .阐 Ainsi la testamentaria tutela est exclusive comme la testamentaria hereditas : par conséquent , per- sonne ne peut être nommé par testament tuteur pour quelques affaires seulement , mais il l'est tou- jours pour ...
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... tuteur dans son testament , et qu'il n'existe point de tuteur légitime , certains magistrats ont le droit , et , quand leur attention sur ce point a été éveillée par une demande , le devoir de désigner une personne convenable pour tuteur ...
... tuteur dans son testament , et qu'il n'existe point de tuteur légitime , certains magistrats ont le droit , et , quand leur attention sur ce point a été éveillée par une demande , le devoir de désigner une personne convenable pour tuteur ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité