Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... personne , et en exerçant dans leur forme consacrée , les attributions des magis- tratures les plus importantes , empruntées à la li- bera respublica , qu'il se faisait conférer tantôt pour un temps très - court , tantôt pour un temps ...
... personne , et en exerçant dans leur forme consacrée , les attributions des magis- tratures les plus importantes , empruntées à la li- bera respublica , qu'il se faisait conférer tantôt pour un temps très - court , tantôt pour un temps ...
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... personne , s'attachérent fortement à leurs doctrines et les étendirent plus loin dans le même esprit , il en résulta tout naturellement deux écoles et deux sectes de jurisconsultes d'un côté les élèves de La- béon , les Proculiens ...
... personne , s'attachérent fortement à leurs doctrines et les étendirent plus loin dans le même esprit , il en résulta tout naturellement deux écoles et deux sectes de jurisconsultes d'un côté les élèves de La- béon , les Proculiens ...
Page 83
... personne à laquelle elle était adressée comme rescrit , ou comme instruction of- ficielle , ou comme édit , pour en faire la pu- blication c'est l'inscriptio . A la fin se trouve toujours l'indication du lieu et de l'année , sub ...
... personne à laquelle elle était adressée comme rescrit , ou comme instruction of- ficielle , ou comme édit , pour en faire la pu- blication c'est l'inscriptio . A la fin se trouve toujours l'indication du lieu et de l'année , sub ...
Page 111
... personne sur un objet juridique déterminé , en vertu de laquelle cet objet est sou- mis , sous quelque rapport , à la volonté de cette personne . Trois conditions sont nécessaires pour fonder un droit : D'abord , un sujet capable auquel ...
... personne sur un objet juridique déterminé , en vertu de laquelle cet objet est sou- mis , sous quelque rapport , à la volonté de cette personne . Trois conditions sont nécessaires pour fonder un droit : D'abord , un sujet capable auquel ...
Page 112
... personne , les droits sont ou absolus , obligatoires généralement , ou seulement relatifs , personnels , c'est - à - dire limités à une personne déterminée . II . D'après leur objet , lorsqu'on demande à quoi ils tendent , sur quoi ils ...
... personne , les droits sont ou absolus , obligatoires généralement , ou seulement relatifs , personnels , c'est - à - dire limités à une personne déterminée . II . D'après leur objet , lorsqu'on demande à quoi ils tendent , sur quoi ils ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité