Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
From inside the book
Results 6-10 of 54
Page 390
... héritier , heres , et doit , en cette qualité , se charger aussi des dettes du défunt , comme attachées aux biens , bona , dans le sens juridique . Secondement , on peut concevoir encore une suc- cession en cas de décès , comme une ...
... héritier , heres , et doit , en cette qualité , se charger aussi des dettes du défunt , comme attachées aux biens , bona , dans le sens juridique . Secondement , on peut concevoir encore une suc- cession en cas de décès , comme une ...
Page 396
... héritier civil habile à succéder , il donna cette bonorum pos- sessio à des parents du défunt qui étaient omis par le droit civil , et qui lui paraissaient mériter cette faveur . Il les admit à la bonorum possessio tantôt de préférence ...
... héritier civil habile à succéder , il donna cette bonorum pos- sessio à des parents du défunt qui étaient omis par le droit civil , et qui lui paraissaient mériter cette faveur . Il les admit à la bonorum possessio tantôt de préférence ...
Page 399
... héritier et contre l'héritier . C'est ainsi que , pendant un certain temps , le droit de succession chez les Romains se trouva composé des deux systèmes , l'hereditas et la bonorum pos- sessio ; la manière dont ils se combinaient ...
... héritier et contre l'héritier . C'est ainsi que , pendant un certain temps , le droit de succession chez les Romains se trouva composé des deux systèmes , l'hereditas et la bonorum pos- sessio ; la manière dont ils se combinaient ...
Page 401
... héritier . La testamenti factio dans le sens large , c'est - à- dire la capacité de figurer honorablement dans la confection d'un testament romain , soit comme tes- tateur , soit comme héritier , soit comme légataire , soit comme témoin ...
... héritier . La testamenti factio dans le sens large , c'est - à- dire la capacité de figurer honorablement dans la confection d'un testament romain , soit comme tes- tateur , soit comme héritier , soit comme légataire , soit comme témoin ...
Page 404
... héritier . Plus tard , il s'y joignit l'obligation de prendre en considération certains parents , obligation qui fut légalement imposée au testateur avec tant de rigueur , que son inexécution entraînait la nullité de tout le testament ...
... héritier . Plus tard , il s'y joignit l'obligation de prendre en considération certains parents , obligation qui fut légalement imposée au testateur avec tant de rigueur , que son inexécution entraînait la nullité de tout le testament ...
Other editions - View all
Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité