Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... espèce s'appellent jura in re , droits sur les choses , droits réels . 2o Des actions et prestations déterminées d'au- tres personnes peuvent aussi former l'objet de notre droit , en ce sens que notre domination et notre vo- lonté ...
... espèce s'appellent jura in re , droits sur les choses , droits réels . 2o Des actions et prestations déterminées d'au- tres personnes peuvent aussi former l'objet de notre droit , en ce sens que notre domination et notre vo- lonté ...
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... espèces : le sacramentum , la judicis postulatio , la condictio , la manus injectio et la pignoris capio . C'étaient des formes d'actions exactement cal- quées sur les termes de la loi , et consistant dans des actes et des paroles ...
... espèces : le sacramentum , la judicis postulatio , la condictio , la manus injectio et la pignoris capio . C'étaient des formes d'actions exactement cal- quées sur les termes de la loi , et consistant dans des actes et des paroles ...
Page 122
... espèce offrait d'essentiel , dans une formule , for- mula . C'était une instruction écrite , plus ou moins précise , une direction pour le judex , que celui - ci ne devait pas perdre de vue dans l'examen qui devait suivre , et dont il ...
... espèce offrait d'essentiel , dans une formule , for- mula . C'était une instruction écrite , plus ou moins précise , une direction pour le judex , que celui - ci ne devait pas perdre de vue dans l'examen qui devait suivre , et dont il ...
Page 125
... espèce particulière d'actions personnelles . Dans l'o- rigine , on appelait ainsi , non pas certaines actions elles - mêmes , mais certains ordres ou certaines dé- fenses que le magistrat émettait dans une forme déterminée ...
... espèce particulière d'actions personnelles . Dans l'o- rigine , on appelait ainsi , non pas certaines actions elles - mêmes , mais certains ordres ou certaines dé- fenses que le magistrat émettait dans une forme déterminée ...
Page 126
... espèce parti- culière d'actions . S 48 . Autres divisions des actions . 1o Selon les sources du droit auxquelles les ac- tions doivent leur naissance , elles sont ou actiones civiles , ou actiones honorariæ , et ces dernières sont ou ...
... espèce parti- culière d'actions . S 48 . Autres divisions des actions . 1o Selon les sources du droit auxquelles les ac- tions doivent leur naissance , elles sont ou actiones civiles , ou actiones honorariæ , et ces dernières sont ou ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité