Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... où se montre la bonorum possessio , nous explique- rons son influence sur l'hereditas et la fusion qui a pu s'opérer entre elles . CHAPITRE II . DE LA DÉLATION DE LA SUCCESSION D'APRÈS 400 2o PARTIE , LIVRE 5 , § 174 .
... où se montre la bonorum possessio , nous explique- rons son influence sur l'hereditas et la fusion qui a pu s'opérer entre elles . CHAPITRE II . DE LA DÉLATION DE LA SUCCESSION D'APRÈS 400 2o PARTIE , LIVRE 5 , § 174 .
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Theodor Marezoll. CHAPITRE II . DE LA DÉLATION DE LA SUCCESSION D'APRÈS UN TESTAMENT . $ 175 . Notion générale du testament . Déjà , suivant le droit des Douze Tables , peut - être même plus tôt , il était libre à tout citoyen indépen ...
Theodor Marezoll. CHAPITRE II . DE LA DÉLATION DE LA SUCCESSION D'APRÈS UN TESTAMENT . $ 175 . Notion générale du testament . Déjà , suivant le droit des Douze Tables , peut - être même plus tôt , il était libre à tout citoyen indépen ...
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... délation et de l'adition d'hérédité . En tous cas il en est autrement de cette testa- menti factio , dite passive , que de celle qui est exigée pour faire le testament et qu'on appelle ac- tive . En effet , quoique les citoyens romains ...
... délation et de l'adition d'hérédité . En tous cas il en est autrement de cette testa- menti factio , dite passive , que de celle qui est exigée pour faire le testament et qu'on appelle ac- tive . En effet , quoique les citoyens romains ...
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... appelle la quasi pupillaris substitutio , qui a été introduite seulement par Justinien , et ne se rattache plus à la puissance paternelle . CHAPITRE III . DE LA DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT 414 2o PARTIE , LIVRE 5 , § 181 .
... appelle la quasi pupillaris substitutio , qui a été introduite seulement par Justinien , et ne se rattache plus à la puissance paternelle . CHAPITRE III . DE LA DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT 414 2o PARTIE , LIVRE 5 , § 181 .
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Theodor Marezoll. CHAPITRE III . DE LA DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT , AB INTESTAT . $ 182 . Conditions requises pour cette délation . İnst . , lib . II , tit . 17 , Quibus modis testamenta infirmentur . Dig . , lib . XXVIII ...
Theodor Marezoll. CHAPITRE III . DE LA DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT , AB INTESTAT . $ 182 . Conditions requises pour cette délation . İnst . , lib . II , tit . 17 , Quibus modis testamenta infirmentur . Dig . , lib . XXVIII ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité