Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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Page 230
... aliena , mais seulement un droit de créance , garanti par la cautio usufructuaria , et imitant , du reste , autant que possible , l'usus- fructus . Outre les servitudes d'usufruit et d'usage purs et réguliers , les Romains admettaient ...
... aliena , mais seulement un droit de créance , garanti par la cautio usufructuaria , et imitant , du reste , autant que possible , l'usus- fructus . Outre les servitudes d'usufruit et d'usage purs et réguliers , les Romains admettaient ...
Page 232
... aliena , par confusio , lorsque la chose asservie cesse d'être res aliena relativement à celui à qui compétait la servitude ; mais encore par cer- tains modes tout à fait particuliers aux servitudes . Ainsi 232 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 97 .
... aliena , par confusio , lorsque la chose asservie cesse d'être res aliena relativement à celui à qui compétait la servitude ; mais encore par cer- tains modes tout à fait particuliers aux servitudes . Ainsi 232 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 97 .
Page 235
... aliena , qui ont beaucoup de ressem- blance entre eux , mais qui cependant diffèrent l'un de l'autre , tant sous le rapport historique que sous d'autres rapports . L'emphytéose , emphyteusis , tire son origine du droit civil ; elle ...
... aliena , qui ont beaucoup de ressem- blance entre eux , mais qui cependant diffèrent l'un de l'autre , tant sous le rapport historique que sous d'autres rapports . L'emphytéose , emphyteusis , tire son origine du droit civil ; elle ...
Page 247
... aliena , dès que la chose cesse d'être , par rapport au créancier , chose d'autrui ; En sa qualité de droit accessoire , dès que la créance garantie par l'hypothèque est éteinte de quelque manière que ce soit , et entièrement . En outre ...
... aliena , dès que la chose cesse d'être , par rapport au créancier , chose d'autrui ; En sa qualité de droit accessoire , dès que la créance garantie par l'hypothèque est éteinte de quelque manière que ce soit , et entièrement . En outre ...
Page 255
... aliena potestate est , negotium gestum esse dicitur . Dig . , lib . XV , tit . 4 , Quod jussu . Dig . , lib . XV , tit . 1 , De peculio . Dig . , lib . XV , tit . 3 , Dc in rem verso . Dig . , lib . XIV , tit . 1 , De exercitoria ...
... aliena potestate est , negotium gestum esse dicitur . Dig . , lib . XV , tit . 4 , Quod jussu . Dig . , lib . XV , tit . 1 , De peculio . Dig . , lib . XV , tit . 3 , Dc in rem verso . Dig . , lib . XIV , tit . 1 , De exercitoria ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité