Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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Page 32
... DOUZE TABLES JUSQU'A L'ÉTABLIS- SEMENT DU GOUVERNEMENT MON ARCHIQUE L'EMPEREUR AUGUSTE . $ 15 . Changements politiques dans l'État . SOUS La lutte entre le principe démocratique et le principe aristocratique , qui avait commencé dans la ...
... DOUZE TABLES JUSQU'A L'ÉTABLIS- SEMENT DU GOUVERNEMENT MON ARCHIQUE L'EMPEREUR AUGUSTE . $ 15 . Changements politiques dans l'État . SOUS La lutte entre le principe démocratique et le principe aristocratique , qui avait commencé dans la ...
Page 227
... Douze Tables . Des exemples de servitutes prædiorum urbano- rum nous sont fournis par les servitudes altius tol- lendi et non tollendi , oneris ferendi , stillicidii , etc. $ 96 . Des servitudes personnelles , personarum servitutes . 2o ...
... Douze Tables . Des exemples de servitutes prædiorum urbano- rum nous sont fournis par les servitudes altius tol- lendi et non tollendi , oneris ferendi , stillicidii , etc. $ 96 . Des servitudes personnelles , personarum servitutes . 2o ...
Page 393
... Douze Tables . Nemo ( paganus ) pro parte testatus , pro parte intestatus decedere potest . 1 Il peut encore arriver qu'il existe un testament valable à la rigueur , et que cependant certains parents qui y sont injustement omis ou injus ...
... Douze Tables . Nemo ( paganus ) pro parte testatus , pro parte intestatus decedere potest . 1 Il peut encore arriver qu'il existe un testament valable à la rigueur , et que cependant certains parents qui y sont injustement omis ou injus ...
Page 394
... Douze Tables , en partie sur des lois civiles pos- térieures . Les expressions même d'hereditas et d'heres , qui se rattachent à herus ( dominus ) , semblent indiquer qu'on acquiert par cette succes- sion un droit complet de propriété ...
... Douze Tables , en partie sur des lois civiles pos- térieures . Les expressions même d'hereditas et d'heres , qui se rattachent à herus ( dominus ) , semblent indiquer qu'on acquiert par cette succes- sion un droit complet de propriété ...
Page 401
... Douze Tables , peut - être même plus tôt , il était libre à tout citoyen indépen- dant et pubère d'exclure , dans le cas particulier , l'ordre légal de succession , qui régulièrement aurait eu lieu sans cela , en substituant sa dernière ...
... Douze Tables , peut - être même plus tôt , il était libre à tout citoyen indépen- dant et pubère d'exclure , dans le cas particulier , l'ordre légal de succession , qui régulièrement aurait eu lieu sans cela , en substituant sa dernière ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité