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DE GAÏUS

CONTENANT LE TEXTE ET LA TRADUCTION EN REGARD

AVEC LE COMMENTAIRE AU-DESSOUS

PAR

M. L. DOMENGET

DOCTEUR EN DROIT, JUGE AU TRIBUNAL DE PREMIÈRE INSTANCE DE BERGERAC

auteur du Traité élémentaire des actions privées en droit romain
du Mandat, etc.

ancien collaborateur des Répertoires de jurisprudence et du Journal du Palais

NOUVELLE ÉDITION

CONSIDERABLEMENT AUGMENTÉE

PARIS

A. MARESCO AINÉ, LIBRAIRE-ÉDITEUR

17, RUE SOUFFLOT, 17

1866

HARVARD COLLEGE LIBRARY FROM THE ESTATE OF PROFESSOR E. W. GURNEY

MAY 8, 109.

PRÉFACE.

M. Duvergier, président au Conseil d'État, et M. Bonjean, aujourd'hui sénateur et président à la Cour de cassation, avaient porté le jugement le plus favorable sur la première édition de cet ouvrage. Cette appréciation a été confirmée par le public. C'est pourquoi j'ai dû céder aux nombreuses sollicitations de ceux qui me pressaient de rééditer mon travail, et de le compléter par un commentaire qui en rendrait l'intelligence plus facile. J'aime à croire qu'il me sera tenu compte des efforts que j'ai faits pour arriver à ce résultat.

Peu de personnes se font une idée exacte des soins qu'exigent les œuvres de la nature de celle que je viens de terminer. Traduire un auteur ancien est déjà une chose bien délicate; mais l'expliquer est une entreprise encore plus difficile, surtout quand le livre traduit est l'exposé d'un corps de doctrines intermédiaires entre un droit qui n'est plus et un droit postérieur qui l'a profondément modifié. Les développements historiques qu'entraînent une foule de propositions émises dans le texte sont d'abord une cause de fatigue constante, et font craindre, en outre, à chaque instant, d'être inexact et incomplet. Souvent il arrive qu'un paragraphe parait poser un principe absolu qui semble mitigé par un paragraphe placé ailleurs ou dans un texte étranger: de là nait l'incertitude. Pour la dissiper, on a recours aux interprètes autorisés, et il n'est pas rare que les explications contradictoires ou insuffisantes qu'ils fournissent augmentent les doutes, et par suite la perplexité du commentateur. Dans une telle situation, le découragement s'emparerait certainement de son esprit, s'il n'était soutenu par la conscience d'un devoir à remplir et l'assurance de trouver quelques lecteurs indulgents.

C'est principalement pour les jeunes gens de nos facultés que j'ai

effectué ce labeur ingrat. J'ai été constamment préoccupé du désir de leur être utile, me rappelant avec satisfaction l'intérêt que prenaient leurs devanciers à l'exposé d'une législation qui a toujours présenté un véritable attrait à ceux qui ont sérieusement étudié le droit romain au point de vue historique.

Gaïus a vécu sous les règnes d'Adrien, d'Antonin le Pieux, de MarcAurèle et de Commode, c'est-à-dire dans les deux derniers tiers du second siècle de l'ère chrétienne. Il a composé le premier commentaire de ses Institutes et les trois quarts du second sous Antonin le Pieux. Cela ne saurait être douteux en présence des locutions employées par lui au sujet d'Antonin, qu'il appelle empereur très-sacré dans le cours du premier commentaire et dans le cours du second, jusqu'au § 494, dans lequel il le désigne sous le nom de divin' empereur. Les empereurs devenaient dieux après leur mort, mais jamais de leur vivant. Ce point historique ne saurait donc être contesté.

Gaïus était de l'école sabinienne; ses Institutes nous font connaître bon nombre des principaux points de droit sur lesquels son école différait de l'école proculéienne. On a judicieusement observé que Gaïus parle des maîtres de cette dernière avec une grande déférence, ce qui ne prouve pas qu'au temps de Gaïus l'esprit de secte était détruit, ainsi qu'on l'a écrit à tort, mais s'explique facilement en présence des disciples éminents produits par les proculéiens. On ne connaît rien. de la vie de Gaïus. Nul ne nous dit s'il fut l'ami des princes dont il illustra le règne, s'il fut magistrat ou professeur. Sa parfaite lucidité et l'excellente méthode qu'il a suivie dans ses Institutes semblent dévoiler un homme voué à l'enseignement. Nous devons dire cependant qu'aucune donnée positive ne vient à l'appui d'une pareille conjecture. Outre ses Institutes, Gaïus avait composé un commentaire sur l'édit (ad Edictum provinciale), un commentaire sur la loi des Douze Tables, et un ouvrage sur la matière rerum quotidianarum. Aucun de ces trois ouvrages n'est parvenu jusqu'à nous; on en trouve quelques fragments épars dans les livres du Digeste. La loi des Douze Tables elle-même n'a pas été conservée. On a essayé d'en rétablir la substance en réunissant les phrases détachées, recueillies dans les écrits des jurisconsultes et des classiques latins. Le meilleur travail sur cette matière est celui que M. Dirksen a publié à Leipsik, en 1824.

Les Institutes de Gaïus avaient été longtemps enseignées dans les

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