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et cherchèrent à s'émanciper politiquement et civilement, et à se poser comme un ordre indépendant, vis-à-vis des patriciens. Cetle lutte fut couronnée du succès. Son premier résultat fut d'arracher aux patriciens la création du tribunal, l'an 2G0 de la fondation de Rome. En effet, quoique déjà antérieurement les plébéiens eussent, pour diriger leur communauté, des chefs qu'ils choisissaient euxmêmes dans leur sein, ces chefs obtinrent désormais une tout autre position, une position politique beaucoup plus libre, en qualité de plebeii magisfratus, sous le nom de trihuni plebis. Dès lors seulement ils purent protéger énergiquement tant la plebs comme communauté que les plébéiens comme particuliers, contre les prétentions et les oppressions patriciennes. Ce furent aussi eux qui posèrent les bases d'une nouvelle et importante source thi scriptum jus.

§ 12.

Le droit et ses sources dans cette période.

Arrivons à ce qui concerne l'état du droit à cette époque. Nous remarquons comme résultais de la constitution politique, d'une part, qu'un certain élément théocratique y prédominait, en conséquence duquel les pontifices étaient considérés comme les gardiens les plus éminents du droit; d'autre part, que Je droit se divisait en droit patricien et droit plébéien. Autre particularité : originairement leprivatum jus était pénétré et dominé par le publicum jus, en ce sens, que presque tous les rapports de droit privé étaient avec le droit public dans une connexion particulière qui s'écarte du caractère du droit privé proprement dit.

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Quant à ses sources, le droit romain de cette époque reposait presque uniquement sur des coutumes, les coutumes étant, en général, le premier fondement de tout droit positif. De ces coutumes, plusieurs peuvent avoir été, dès le principe, apportées des diverses contrées et des diverses races italiennes dans l'état nouvellement formé; mais beaucoup d'autres prirent naissance dans son sein , et toute la marche que suivit le développement ultérieur du droit romain amena des résultats favorables à l'unité de jurisprudence et à la fusion successive, en un droit commun, de tous ces éléments appartenant à divers droits particuliers, simplement juxtaposés dans l'origine.

Cependant il existait, même déjà sous les rois, de vraies lois, leges, puisque le roi présentait au peuple des propositions, qui, lorsqu'elles avaient été adoptées par le peuple dans les comices par curies et approuvées par le sénat, obtenaient force de loi. Nous savons, au reste, fort peu de chose de ces lois, nommées leges regiœ, à cause de la proposition royale; car, bien qu'il ne soit pas vraisemblable qu'elles aient été formellement abrogées aussitôt après l'expulsion des rois, elles tombèrent pourtant d'autant plus naturellement en oubli, en leur qualité de leges regiœ, que la partie de ces lois qui convenait encore à l'époque présente fut probablement insérée dans les Douze Tables, et ne resta plus désormais en usage que sous ce titre. On ne peut non plus apercevoir clairement, au milieu des renseignements contradictoires qui nous restent, ce qu'était cette collection des leges regiœ, composée et publiée, dit-on, par le pontife Papirius {jus Pnpirianum). Rien de ces lois royales n'a été conservé, jusqu'à notre temps, dans sa forme originale. Ce n'est que sur des relalions posterieures, pour la plupart très-peu sûres et très-confuses, que repose ce qu'on a recueilli et rapproché, de nos jours, sous le nom de leges regiœ1.

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Il y a eu aussi des lois portées sous la constitution consulaire, des résolutions tant du populus que de la plebs, appartenant à cette période; mais, comme leur entier développement et l'importance qu'elles acquirent se rapportent à la période suivante, c'est là seulement qu'il en sera traité, conjointement avec les sénatus-consultes.

L'acte législatif le plus important de cette époque, ce sont les lois des Douze Tables, monument digne d'attention à tous égards, qui marque la fin de cette période.

Leges quasdam et ipse (Romulus) cuiiatas ad populum tulit. Tulerunt et sequentes reges, quae omnes conscriptae exstant in iibro Sexti Papirii, qui fuit illis temporibus, quibus Superbi Deniarati Corintliii fitius, ex principalibus viris. Is liber, ut diximus, appellatur jus civile Papirianum, non quia Papirius «Je suo quidquam ibi adjecit, sed quod leges sine ordine latas in unum composuit. Pompoxius , fr. î, §2, D., i, 2, De orig. jur. Conf Dion. Halic, lib. III, c. 36. — Censorimjs , De die neA. , c. 3.

Omnium tamen harum (legnm) et interpretandi scientia et ïctiones apud collegium poniilicum ciant, ex quibus conslituebatur, quis quoque anno pra'esset privatis. -pomponius , fr. 2,

§ 13.

, .,*

Composition de la loi des Douze Tables.

Quelque obscure que soit d'ailleurs l'histoire de la composition des leges duodecim tabularum, il est

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