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VIII. La donatio propter nuptias (§ 166).....

IX. Conventions matrimoniales (§ 167).

Page 436 438

X. Dissolution du mariage en général; divorce en particu

lier ($168).....

439

XI. Seconds et subséquents mariages (S 169)...........
XII. Célibat (§ 170)................

442

443

CHAPITRE II.

II. Privation d'enfants, orbitas (S 172).

III. La puissance paternelle (§ 173)..

THÉORIE DES RAPPORTS ENTRE ASCENDANTS ET DESCENDANTS, ET DE LA PUISSANCE PATERNELLE EN PARTICULIER.

I. Rapports généraux entre les parents et les enfants (S171).....

444

447

ibid.

I.

Nature et effets de la puissance paternelle.

I. Généralités (§ 174).............

448

II. Droit qu'a le père d'acquérir par ses fils de famille

[blocks in formation]

1. Acquisition de la puissance paternelle sur les enfants nés du mariage (§ 177).

458

II. Acquisition de la puissance paternelle par la légitima

[blocks in formation]

II. L'émancipation en général (§ 181) ...............................

CHAPITRE III.

THÉORIE DE LA TUTELLE ET DE LA CURATELLE.

I. Caractère général de la tutelle et de la curatelle; leur place dans le système (§ 182). .......

472

II. Distinction de la tutelle et de la curatelle (§ 183)..... 475

XXVI

[blocks in formation]

IV. Administration des biens et devoirs qui en résultent

I. Notion générale ($184)....

Page 476

II. Détermination de la personne du tuteur (§ 185)...... 478 III. Fonctions du tuteur en général (S186)...

483

pour le tuteur (S 187).....

486

V. Fin de la tutelle (§ 188).

489

[blocks in formation]

1. Ses espèces principales (§ 190)....

495

II. Principes généraux sur la curatelle (S 191)......... 497

LIVRE V.

THÉORIE DE LA TRANSMISSION HÉRÉDITAIRE, OU DES SUCCESSIONS EN

CAS DE MORT.

Place qu'occupe cette théorie dans le système (§ 192).... 499

PREMIÈRE SECTION.

Théorie de la succession héréditaire proprement dite.

CHAPITRE PREMIER.

INTRODUCTION GÉNÉRALE AU DROIT DE SUCCESSION HÉRÉDITAIRE.

I. L'hérédité en général, par opposition aux legs (S 193). 501 II. Conditions essentielles de toute succession héréditaire

(S 194)....

504

III. L'hereditas et la bonorum possessio dans leurs rapports mutuels (S 195).....

506

CHAPITRE II.

DÉLATION DE LA SUCCESSION D'APRÈS UN TESTAMENT.

I. Notion générale du testament (§ 196).

515

II. Conditions générales exigées pour la validité d'un testament (S 197)..

517

III. Histoire des formes du testament (§ 198).....
IV. Formes des testaments dans le droit de Justinien

520

($199)....

523

V. Ce que peut et ce que doit, en général contenir le testament (S 200)...

Page 526

VI. Institution de l'héritier direct, en particulier ($ 201).. 527 VII. Substitutions qui renferment des institutions directes d'héritiers (S 202)...

531

CHAPITRE III.

DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT, AB INTESTAT.

I. Conditions requises pour cette délation (§ 203)....... 533
II. Capacité de succéder et ordre de succession (§ 204)... 536
III. Histoire de la succession ab intestat (§ 205)...
IV. Traits fondamentaux de la succession d'après la No-
velle 118 (206)...

537

541

CHAPITRE IV.

Délation de LA SUCCESSION CONTRE LA teneur d'un TESTAMENT.

I. Introduction (§ 207)...

[blocks in formation]

546

II. Obligation imposée au testateur de faire une mention
formelle de certains parents (§ 208)...
III. Obligation imposée au testateur de mentionner certains
parents de la manière indiquée par la loi, c'est-à-dire
de leur laisser la légitime (S 209).

549

....

IV. Dernière restriction imposée au testateur par la Novelle 115 (S210)....

552

CHAPITRE V.

ACQUISITION De l'hérédité.

(S214)....

I. Notion générale (§ 211).....

II. Adition de l'hérédité (§ 212)..

III. Acquisition de l'hérédité ipso jure (§ 213)....

IV. Effets de l'acquisition de la succession, en général

V. Obligation des héritiers aux dettes de la succession

553

554

559

.... 561

($215)....

563

VI. Confusio et separatio bonorum (§ 216)......
VII. Rapports de l'héritier avec les tiers détenteurs des
choses héréditaires (§ 217)........

565

566

VIII. Rapports des cohéritiers entre eux (§ 218)...
IX. Cas où l'appelé n'acquiert pas la succession qui lui est

568

......

déférée (§ 219).

570

!

PRÉCIS D'UN COURS

SUR L'ENSEMBLE

DU DROIT PRIVÉ

DES ROMAINS.

INTRODUCTION.

$ 1.

Le droit et l'état.

Le droit est ce qui répond à l'idée du juste.

Cette idée du juste ou du droit se trouve dans le rapport le plus intime avec l'idée du bien moral. Car toutes les deux découlent de la même source, de la raison pratique de l'homme, et sont des déductions d'une seule et même vérité éternelle d'après laquelle les hommes, soit individuellement, soit collectivement, sont capables d'un perfectionnement constamment progressif, et doivent s'y appliquer avec persévérance. En conséquence, le droit l'un à l'autre, mais plutôt comme des parties et le bien moral n'apparaissent pas comme opposés d'un même tout, se complétant mutuellement, et destinées à suppléer à leur insuffisance respective et

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