Histoire de la procédure civile chez les Romains |
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... parties : 1o His- toire de la Constitution ; 2 ° Histoire des Sources du Droit ; 3 ° Histoire du Droit privé ; 4 ° Histoire de la Procédure civile ; 5 ° Histoire du Droit criminel . Toutes ces histoires publiées séparément , à d'assez ...
... parties : 1o His- toire de la Constitution ; 2 ° Histoire des Sources du Droit ; 3 ° Histoire du Droit privé ; 4 ° Histoire de la Procédure civile ; 5 ° Histoire du Droit criminel . Toutes ces histoires publiées séparément , à d'assez ...
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... parties , qui for- ment comme autant d'ouvrages distincts , que nous nous sommes proposé de traduire en premier , ré- servant pour la fin l'Histoire de la Constitution et celle des Sources , dont nous attendons le prochain remaniement ...
... parties , qui for- ment comme autant d'ouvrages distincts , que nous nous sommes proposé de traduire en premier , ré- servant pour la fin l'Histoire de la Constitution et celle des Sources , dont nous attendons le prochain remaniement ...
Page xiv
... parties distinctes : procédure devant le magistrat , qui engage l'instance et fixe le point de droit , puis procédure devant le juge , qui examine le point de fait en litige , applique le droit au fait et prononce jugement , l'exécution ...
... parties distinctes : procédure devant le magistrat , qui engage l'instance et fixe le point de droit , puis procédure devant le juge , qui examine le point de fait en litige , applique le droit au fait et prononce jugement , l'exécution ...
Page xviii
... parties pour se choisir librement un juge et pour obtenir une formula qui fût pour ce juge une règle de conduite ; le magistrat consacrait le choix des parties et leur octroyait la formule ; mais là se bornaient ses fonc- tions , là ...
... parties pour se choisir librement un juge et pour obtenir une formula qui fût pour ce juge une règle de conduite ; le magistrat consacrait le choix des parties et leur octroyait la formule ; mais là se bornaient ses fonc- tions , là ...
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... parties , était aussi ancien que la république , et il resta le caractère principal de l'or- ganisation judiciaire longtemps après que la république eut cessé d'exister . En un seul cas la loi remettait la décision à un véritable ...
... parties , était aussi ancien que la république , et il resta le caractère principal de l'or- ganisation judiciaire longtemps après que la république eut cessé d'exister . En un seul cas la loi remettait la décision à un véritable ...
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Common terms and phrases
actio actor AGGENUS agitur Appell autres avait bien biens bonorum c'est c'était causa causæ caution cent centumvirs cette chose cognitor comme condemnatio contre d'une dans les dare débiteur défendeur délai demande demandeur deux devant donner droit Enfin était été être faire faisait fait forme formule FRONTIN GAIUS hæc Ibid Inst interdictum interdits jour jours judex Judic judicati judicatum judices judiciaire judicio judicium juge jugement juges jure juris jusqu'à justice Justinien l'action l'affaire l'édit l'empereur l'empire l'instance l'objet lege legis actiones législation liberté lieu litem litige litis magistrat mais n'avait NEGIDIUM neque nouvelle obligatio omnibus parties pecuniæ peine petitio PLINE point possession pouvait pouvoir prætor prætorem prætoris préteur procédure procès proconsul qu'il qu'on quæ reste romaine Rome Rosc sacramentum Sent seulement sine sive somme sous sponsio tard temps tion tout toute Verr XLII