Histoire de la procédure civile chez les Romains |
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... lieu de perdre le lecteur dans une foule de citations impossibles à vérifier , il se contente de donner l'indication des textes seuls , de façon que l'étudiant , n'eût - il même qu'une mé- diocre connaissance du droit romain , peut ...
... lieu de perdre le lecteur dans une foule de citations impossibles à vérifier , il se contente de donner l'indication des textes seuls , de façon que l'étudiant , n'eût - il même qu'une mé- diocre connaissance du droit romain , peut ...
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... lieu , et il semble à voir citer en guise de preuves toutes ces in- dications abrégées des lois romaines , qui semblent autant de mots de grimoire , que l'auteur se fasse un malin plaisir de défier la bonne volonté de ses lec- teurs en ...
... lieu , et il semble à voir citer en guise de preuves toutes ces in- dications abrégées des lois romaines , qui semblent autant de mots de grimoire , que l'auteur se fasse un malin plaisir de défier la bonne volonté de ses lec- teurs en ...
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... lieu qu'à un petit nombre de plaintes et que l'institution soit généralement acceptée , néanmoins et sans une grande clairvoyance , il est aisé de prédire qu'avant un temps peu éloigné , la démocratie , maî- tresse du principe de notre ...
... lieu qu'à un petit nombre de plaintes et que l'institution soit généralement acceptée , néanmoins et sans une grande clairvoyance , il est aisé de prédire qu'avant un temps peu éloigné , la démocratie , maî- tresse du principe de notre ...
Page xvi
... lieu dans le jugement par jurés , et alors on débattra nécessairement l'institution d'un jury civil . Il est encore une question qui appellera les réflexions les plus sérieuses l'appel est - il l'élément nécessaire d'une bonne justice ...
... lieu dans le jugement par jurés , et alors on débattra nécessairement l'institution d'un jury civil . Il est encore une question qui appellera les réflexions les plus sérieuses l'appel est - il l'élément nécessaire d'une bonne justice ...
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... jurisdictio , vel quia non similiter locationes , ut venditiones fiunt . - L . 13 , § 8 , Locat . cond . D. XIX , 2 . DIO CASSIUS , LIII , 2 . cette affaire devait donner lieu ; il déterminait simplement le 2 PROCÉDURE CIVILE .
... jurisdictio , vel quia non similiter locationes , ut venditiones fiunt . - L . 13 , § 8 , Locat . cond . D. XIX , 2 . DIO CASSIUS , LIII , 2 . cette affaire devait donner lieu ; il déterminait simplement le 2 PROCÉDURE CIVILE .
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Common terms and phrases
actio actor AGGENUS agitur Appell autres avait bien biens bonorum c'est c'était causa causæ caution cent centumvirs cette chose cognitor comme condemnatio contre d'une dans les dare débiteur défendeur délai demande demandeur deux devant donner droit Enfin était été être faire faisait fait forme formule FRONTIN GAIUS hæc Ibid Inst interdictum interdits jour jours judex Judic judicati judicatum judices judiciaire judicio judicium juge jugement juges jure juris jusqu'à justice Justinien l'action l'affaire l'édit l'empereur l'empire l'instance l'objet lege legis actiones législation liberté lieu litem litige litis magistrat mais n'avait NEGIDIUM neque nouvelle obligatio omnibus parties pecuniæ peine petitio PLINE point possession pouvait pouvoir prætor prætorem prætoris préteur procédure procès proconsul qu'il qu'on quæ reste romaine Rome Rosc sacramentum Sent seulement sine sive somme sous sponsio tard temps tion tout toute Verr XLII