Histoire de la procédure civile chez les Romains |
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... deux sciences se confondent et ne se peuvent passer l'une de l'autre , car toutes deux peuvent revendiquer à des titres égaux des gram- mairiens tels que Varron et Festus , ou des écrivains sans caractère précis , tels que Aulu - Gelle ...
... deux sciences se confondent et ne se peuvent passer l'une de l'autre , car toutes deux peuvent revendiquer à des titres égaux des gram- mairiens tels que Varron et Festus , ou des écrivains sans caractère précis , tels que Aulu - Gelle ...
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... deux parties distinctes : procédure devant le magistrat , qui engage l'instance et fixe le point de droit , puis procédure devant le juge , qui examine le point de fait en litige , applique le droit au fait et prononce jugement , l ...
... deux parties distinctes : procédure devant le magistrat , qui engage l'instance et fixe le point de droit , puis procédure devant le juge , qui examine le point de fait en litige , applique le droit au fait et prononce jugement , l ...
Page xvi
... deux fois des questions où la liberté et la vie même sont en jeu , l'appel sera - t - il maintenu dans les procès civils , où son utilité est douteuse et son danger certain ? N'est - ce pas une voie judiciaire qui éternise les procès et ...
... deux fois des questions où la liberté et la vie même sont en jeu , l'appel sera - t - il maintenu dans les procès civils , où son utilité est douteuse et son danger certain ? N'est - ce pas une voie judiciaire qui éternise les procès et ...
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... Deux pouvoirs subordonnés eussent été considérés comme un danger pour la constitution dans une république où toute hiérarchie de pouvoirs était regardée comme un degré vers le pouvoir d'un seul . VI . A l'origine , ces premiers ...
... Deux pouvoirs subordonnés eussent été considérés comme un danger pour la constitution dans une république où toute hiérarchie de pouvoirs était regardée comme un degré vers le pouvoir d'un seul . VI . A l'origine , ces premiers ...
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... deux chevaliers pour chefs des prétoriens et de tous les soldats de l'Italie ; Séjan agrandit cette puissance dans des vucs d'ambition personnelle . Un seul chef commanda , non plus seulement les troupes du palais , mais toutes les ar ...
... deux chevaliers pour chefs des prétoriens et de tous les soldats de l'Italie ; Séjan agrandit cette puissance dans des vucs d'ambition personnelle . Un seul chef commanda , non plus seulement les troupes du palais , mais toutes les ar ...
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Common terms and phrases
actio actor AGGENUS agitur Appell autres avait bien biens bonorum c'est c'était causa causæ caution cent centumvirs cette chose cognitor comme condemnatio contre d'une dans les dare débiteur défendeur délai demande demandeur deux devant donner droit Enfin était été être faire faisait fait forme formule FRONTIN GAIUS hæc Ibid Inst interdictum interdits jour jours judex Judic judicati judicatum judices judiciaire judicio judicium juge jugement juges jure juris jusqu'à justice Justinien l'action l'affaire l'édit l'empereur l'empire l'instance l'objet lege legis actiones législation liberté lieu litem litige litis magistrat mais n'avait NEGIDIUM neque nouvelle obligatio omnibus parties pecuniæ peine petitio PLINE point possession pouvait pouvoir prætor prætorem prætoris préteur procédure procès proconsul qu'il qu'on quæ reste romaine Rome Rosc sacramentum Sent seulement sine sive somme sous sponsio tard temps tion tout toute Verr XLII