OUVRAGES DE M. ORTOLAN, Histoire de la législation remaine, 3 édition; 1 vol. in-8.. 5 fr. Cours public d'histoire du droit constitutionnel, anciennes constitutions des peuples de l'Europe, 1 vol. in-8. Épuisé. Le ministère public en France, Traité et Code de son organisation, de sa compétence et de ses fonctions dans l'ordre politique, judiciaire et administratif, par MM. Ortolan et Ledeau, 2 vol. in-8. Cours de législation pénale comparée, 12 fr. Introduction philosophique, 1 vol. in-8. Épuisé. Introduction historique, 1 vol. in-8. 4 fr. 50 2 fr. 2 fr. De la souveraineté du peuple, et des principes du gouvernement républicain moderne, br. in-8. Les Enfantines, Moralités, 1 vol. in-12, format Charpentier. SOUS PRESSE: Éléments de droit pénal : Pénalité, juridictions, procédure. 000 Des moyens d'acquérir le domaine International ou propriété d'État entre les nations, d'après le droit des gens public, comparés aux moyens d'acquérir la propriété entre particuliers, d'après le droit privé, et suivis de l'examen des principes de l'équilibre politique; par EUGÈNE ORTOLAN, docteur en droit, attaché au ministère des affaires étrangères, gr. in-8. 4 fr. PARIS. IMPRIMÉ PAR PLON FRÈRES, 36, RUE DE VAUGIRARD. DES 72.27 INSTITUTS DE L'EMPEREUR JUSTINIEN, AVEC LE TEXTE, LA TRADUCTION EN REGARD, ET LES EXPLICATIONS SOUS CHAQUE PARAGRAPHE, PRÉCÉDÉE D'UNE GÉNÉRALISATION DU DROIT ROMAIN, D'après les textes anciennement connus, ou plus récemment découverts; PAR M. ORTOLAN, PROFESSEUR A LA FACULTÉ DE DROIT DE PARIS. Cinquième Edition, REVUE ET CONSIDÉRABLEMENT AUGMENTÉE. TOME SECOND. PARIS, VIDECOQ FILS AINÉ, LIBRAIRE DE LA COUR DE CASSATION RUE SOUFFLOT, 1, PRÈS DE L'ÉCOLE DE DROIT. TABLE DU TOME SECOND. LIVRE TROISIÈME. TIT 1. Des hérédités déférées ab intestat. Héritiers siens d'après la loi des Douze-Tables. Enfants appelés au rang des héritiers siens, par le droit prétorien.. Enfants appelés au rang des héritiers siens, par les constitutions impériales antérieures à Enfants appelés au rang des héritiers siens, par les constitutions de Justinien. TIT. II. Succession légitime des agnats. Agnals, d'après la loi des Douze-Tables. Parents appelés au rang des agnats par les constitutions impériales antérieures à Justinien. Parents appelés au rang des agnats par les constitutions de Justinien. TIT. III. Du sénatus-consulte Tertullien. TIT. IV. Du sénatus-consulte Orphitien. TIT. V. De la succession des cognats. TIT. VI. Des degrés de cognation. TIT. VII. De la succession des affranchis. Succession des affranchis d'après les Douze-Tables, Succession des affranchis d'après le droit prétorien. Succession des affranchis d'après la loi PAPIA POPPA. Succession des affranchis d'après Justinien. TIT. VIII. De l'assignation des affranchis. TIT. IX. Des possessions de biens De la collation (c'est-à-dire du rapport) des biens . Du droit d'accroissement entre coheritiers. De la transmission des hérédités. De ceur à qui les biens sont enlevés comme indignes. ACTIONS RELATIVES AUX RÉRÉDITÉS AB INTESTAT ET AUX POSSESSIONS DE BIENS. TIT. XI. De celui à qui il est fait addiction des biens en faveur des affranchissements. TIT. XII. Des successions supprimées, qui avaient licu par la vente des biens, ou en vertu |