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LIVRE II.

LE DROIT DES PERSONNES, OU THÉORIE DES PERSONNES ET DE LEUK

CAPACITÉ DE DROIT.

Notion du droit des personnes, jus personarum (S 66). Page 185

CHAPITRE PREMIER.

PRINCIPES GÉNÉRAUX SUR LES PERSONNES.

1. Persona et status (§ 67)....

185

II. Les hommes considérés simplement comme tels (S 68). 189

III. Personnes juridiques (§ 69).....

CHAPITRE II.

190

III. Ingenui et libertini (§ 72).

199

IV. Homines sui vel alieni juris (§ 73).....

202

CHAPITRE III.

DU STATUS CIVITATIS EN PARTICULIER.

1. Notion du droit de cité; manière de l'acquérir et de le

perdre (§ 74)..............

205

II. Degrés intermédiaires entre cives romani et peregrini

($75)....

207

III. L'existimatio, sa consumptio et sa minutio (§ 76)..... 209

IV. Influence de la religion sur la capacité juridique

($77)..

211

III. Du rapport de gentilitas (S 80).

218

IV. Liaison de l'ensemble du droit de famille, dans le sys-

tème romain, avec le status familia (§ 81)...

219

LIVRE III.

THÉORIE DU DROIT CONCERNANT LES BIENS.

Aperçu général (S 82)..........

222

L

PREMIÈRE SECTION.

Droit des choses, ou théorie des droits réels.

CHAPITRE PREMIER.

PRINCIPES GÉNÉRAUX TOUCHANT LES CHOSES, LEURS DIVERSES ESPÈCES

ET LES DROITS DONT ELLES PEUVENT ÊTRE L'OBJET.

I. Notion des choses, et leur division en corporelles et in-

corporelles (§ 83)....
... Page 223

II. Division des choses suivant qu'elles sont dans le com-

merce ou hors du commerce ($84).......

III. Autres divisions des choses d'après leurs qualités phy-

siques ou juridiques (§ 85)....

225

229

IV. Définition des jura in re, droits réels; leurs diverses

espèces (§ 86)....

230

CHAPITRE II.

THÉORIE DE LA PROPRIÉTÉ.

I.

Introduction générale.

I. Ce que c'est que la propriété; ce qu'elle comprend natu-

rellement et régulièrement (S 87)....

II. La possession en particulier (S 88).

Du dominium dans le nouveau droit romain.

A. - Acquisition de ce dominium en général.

Observations préliminaires (§ 92)... . .

AA.-Des adquisitiones rerum singularum.

232

234

239

245

249

250

I. Mode d'acquisition dit occupatio (S 93)..

251

II. Tradition (S 94)....

254

III. Adjudication ($95).

256

IV. Acquisition des accessoires, accessiones (S 96)....

VII. Autres modes d'acquisition ($ 99)......

VIII. Per universitatem acquisitiones ($100)...

B. Perte et fin de

Page 268

ibid.

272

275

C. Garantie de la propriété par des actions.

I. La rei vindicatio et la negatoria actio (S 102).

II. De la Publiciana in rem actio (§ 103)..

CHAPITRE III.

THÉORIE DES DROITS RÉELS SUr une chose appartenant a AUTRUI.

Notion générale des jura in re aliena (§ 104)............ 277

I.

Théorie des servitudes.

279

I. Caractère général des servitudes (§ 105)..

II. Servitudes réelles, servitutes rerum sive prædiorum ($106) 281

III. Servitudes personnelles, servitutes personarum (S107). 284

IV. Établissement et extinction des servitudes (§ 108)... 288

V. Actions pour protéger les servitudes, ou pour protéger

la liberté contre des servitudes prétendues (§ 109)..... 291

I. Introduction historique (§ 113)....

298

II. Conditions générales de tout droit de gage (§ 114).... 301

III. Droits du créancier gagiste ($115)..

304

IV. Rapports de droit des créanciers gagistes ou hypothé-

caires entre eux (§ 116).....

307

V. Extinction du droit hypothécaire (§ 117)..

311

DEUXIÈME SECTION.

Droit des obligations, ou théorie des droits de créance.

CHAPITRE PREMIER.

PRINCIPES GÉNÉRAUX DES OBLIGATIONS.

I. Notion de l'obligation (§ 118)..

II. De l'objet et du contenu de l'obligation en général

($ 119).....

313

314

III. De l'obligation de réparer le dommage, ou de fournir

des dommages-intérêts (§ 120)....

IV. De l'obligation de payer des intérêts (§ 121).

V. Effets des obligations (§ 122)....

...

Page 316

322

326

VI. Limitation des effets de l'obligation à la personne du

créancier et à celle du débiteur originaires (123)..... 329

VII. Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même

obligation (§ 124)......

333

CHAPITRE II.

SOURCES ET CAUSES DES OBLIGATIONS.

Observations préliminaires (§ 125)....

TITRE I.

Des obligations qui naissent ex contractu.

I. Conventions en général (§ 126)....

336

338

II. Les contractus par opposition aux simples pacta (S127). 342

III. Des actions naissant des contrats (§ 128)......

I.

Exposition du système des contrats dans sa pureté originaire.

345

I. Obligations qui sont contractées re (§ 129)........

II. Extension successive des principes des contrats dits réels
($130).....

347

352

III. Obligations qui sont contractées verbis, et stipulatio en

particulier (§ 131).............

354

IV. Cautionnement et intercessiones en général (§ 132)..

V. Obligations qui se contractent litteris (§ 133)...

VI. Contrats qui se forment par le seul consentement

($134).....

360

364

367

VII. Contrat de vente, emptio venditio (§ 135).

VIII. Contrat de louage, locatio conductio (S 136).

IX. Contrat de société, societas (§ 137)..

369

371

373

X. Contrat de mandat, mandatum (§ 138)......

374

II.

Extension successive du nombre des conventions produisant action.

I. Observations préliminaires (§ 139). . . . .

II. Extension au moyen des pactes dits pacta adjecta

($140)....

III. Extension au moyen des pactes dits prætoria pacta

($141).

377

IV. Extension au moyen des pactes dits pacta legitima. De la donation en particulier (§ 142)....

TITRE II.

Des obligations qui naissent quasi ex contractu.

Page 378

I. Notion générale de ces sortes d'obligations (§ 143).... 382 II. Cas particuliers cités comme exemples (§ 144)....... 383

TITRE III.

Des obligations qui naissent ex delicto ou ex maleficio.

388

391

I. Obligations et actions ex delicto en général (§ 145).... 386
II. Du furtum en particulier (§ 146).......
III. De la rapina en particulier (S 147).....
IV. Du damnum injuria datum en particulier (§ 148)..... 392
V. Des injuriæ en particulier ($149)...

TITRE IV.

394

·Des obligations qui naissent quasi ex delicto ou maleficio ($150). 396

CHAPITRE III.

DE L'EXTINCTION DES OBLIGATIONS.

I. Observations générales (§ 151).

400

II. Le payement, solutio, en particulier (§ 152).

401

III. Insolvabilité du débiteur (§ 153).

405

IV. La compensation (§ 154)..

407

V. La novation (§ 155).

409

VI. Conventions de remise (§ 156)....

411

VII. Autres modes d'extinction (§ 157).

414

LIVRE IV.

THÉORIE DES RAPPORTS DE FAMILLE, OU DROIT DE FAMILLE.

Aperçu général (§ 158)....

III. Possibilité légale du mariage, ou connubium (§ 161).. 421

IV. Comment le mariage se contracte (§ 162)..