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nos textes, elles s'appellent souvent servitutes par excellence, sans autre qualification.

Le principe général sur lequel les jurisconsultes romains ont construit, avec beaucoup de conséquence logique, toute la théorie des servitudes réelles, est que la servitude, comme droit, appartient toujours immédiatement à un fonds, prœdium cui debetur servitus, sur un autre fonds, prœdium quod servitutem debet.

Du principe énoncé se déduisent effectivement, d'une manière très-simple, la plupart des propriétés des servitudes réelles.

Ainsi elles doivent être telles qu'il en résulte, pour le fonds dominant lui-même, et non pas seulement pour la personne du possesseur actuel de ce fonds, 1 une certaine utilité provenant immédiatement du fonds servant lui-même, ex perpetua causa.

Ainsi elles doivent dre exercées, il est vrai, par le possesseur actuel, comme représentant le fonds, mais toujours pour l'avantage du fonds dominant, et seulement jusqu'à concurrence de l'étendue des besoins de ce fonds.

Ainsi les deux immeubles doivent se trouver entre eux à un degré de proximité (jirœdia vicina) qui réponde au but de la servitude.

Ainsi, enfin, la servitude réelle est, quant à sa naissance et à sa durée, étroitement et inséparablement liée au fonds dominant, considéré comme sujet du droit, et elle périt avec lui. *

Le principe que les servitudes réelles sont juridiquement indivisibles, repose moins sur la notion générale de servitude que sur un principe positif particulier au droit romain, qui avait voulu peut-être prévenir un trop grand morcellement, préjudiciable à l'agriculture.

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Les servitudes réelles ne sont pas limitées quant à leur nombre; il y en a autant qu'on peut imaginer d'espèces d'utilité qu'un fonds puisse retirer d'un autre fonds, et auxquelles puissent s'adapter les conditions exposées ci-dessus. A cet égard, l'antique classification en servitutes prœdiorum rusticorum, appelées aussi rusticœ servitutes, et servitutes prœdiorum urbanorum, appelées aussi urbanœ servitutes, n'est pas sans importance pratique. Elle tient, non à la situation, mais à la destination, du fonds dominant; et elle a de l'intérêt en ce que ce sont surtout les besoins de ce fonds dominant qui déterminent l'objet et l'étendue de la servitude réelle. Comme exemples de servitutes prœdiorum rusticorum, les servitudes itineris, actus, viœ et aquœductus, méritent d'être citées, parce que, étant les plus intéressantes pour un peuple adonné à l'agriculture, elles étaient aussi les plus anciennes, et se trouvaient déjà mentionnées, du moins en partie, dans les Douze Tables. A cela se rattache cette observation que, entre toutes les servitudes, les servitutes rusticœ seules étaient considérées comme res mancipi. De leur côté, les servitutes prœdiorum urbanorum se distinguent par plusieurs particularités dans la manière dont elles s'acquièrent et sè perdent. Nous trouvons des exemples de ces servitutes dans les servitutes oneris ferendi, altius tollendi vel non tollendi, stillicidii, etef..

Ideo autem hae servitutes praediorum appellantur, quoniam sine praediis constitui non possunt. Nemo enim potest servitutem adquirere urbani vel rustici prœdii, nisi qui habet praedium. § 3, I., it, 3, De servitutibus prœdiorum.

Rusticorum praediorum jura sunt haee : iter, actus, via, aquaeductus. Iter est jus eundi ambulandi hominis, non etiam jnmentum agendi vel vehiculum. Actus est jus agendi jumtntum , vel vehiculum. Ita, qui iter habet, actum non habet; qui actum habet et iler habt-t, eoque uti potest, et sine jumento. Via est jus eundi et agcndi «t ambulandi; nam et iter et acttim via in se continet. Aquaeductus est jus aquae ducendae per fundum alienum.

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Praediorum urbanorum servitutes sunt hae, quae aedificiis inhaerent, ideo urbanorum praediorum dictae , quoniam aedificia omnia urbana pradia appellamus , etsi in villa aedificata sint. Item praediorum urbanorum servitutes sunt hae: ut vicinus onera vicini sustineat; ut in parietem ejus liceat vicino tignum immittere; ut stillicidium vel flumen recipiat quis in aedes suas, vel in aream, vel in cloacam; ne altius tollat quis aedes suas, ne lumiuibus vicini officiat. Pr. et § i, I., eod.

Omnes autem servitutes praediorum perpetuas causas habere debent. Paul., fr. 28, D., vrn, 2, De seiv. prœd. urb.

Neratius libris ex Plautio ait, nec haustum pecoris, nec appulsum, nec cretae exynendae, calcisque coquendae jus posse in alieno esse, nisi fundum vicinum habeat; et hoc Proculum et Atilicinum existimasse ait. Sed ipse dicit, ut maxime calcis coquendae et cretae eximendae, servitus constitui possit, non ultra posse, quant quatenus ad eum ipsum fundum opussit. Ulma-nus, fr. S, § 1, D., vin, 3, De servitut. prœd, rusticor.

§ 107.

Servitudes personnelles, servitutes personarum.

Jnst., lib. it, tit. 4, De usufructu; — tit. 5, De usu et habitatione. Dig., lib. vu, tit. 1, De usufructu; — tit. 7, De operis servorum;

tit. S, De usu et habitatione. Cod., lib. ni, tit. 33, De usufructu et habitatione et ministerio sen*

rum.

Les Romains ne désignent habituellement sous des noms particuliers que quatre servitudes personnelles : Y usufructus, Yusus, Yhabitatio et les operie servorum vel animalium; mais cela veut dire seulement que ces servitudes, partout où elles se rencontrent, doivent toujours être conçues comme servitutes personarum , jamais comme servitutes prœdiorum, tandis que les servitudes qui sont ordinairement citées comme servitudes réelles peuvent être aussi conçues et constituées comme servitudes personnelles. La raison en est, sans doute, que, si ces quatre servitudes, très-compréhensives dans leur étendue et leur objet, s'attachaient, pour leur durée, à l'existence d'un immeuble, elles réduiraient à peu près à rien, en résultat, le droit de propriété qu'un autre doit conserver sur ce même immeuble.

Ces quatre servitudes se distinguent encore en ce qu'elles sont les seules où la personne à qui elles sont conférées soit tenue, par une disposition générale de la loi, à donner, dès le principe, caution par fidéjusseurs, cautio usufructuaNa, au maître de la chose assujettie, au nu-propriétaire. Cette caution comprend deux points : d'abord de ne point mésuser de la chose, ensuite de la rendre au propriétaire aussitôt après l'extinction du droit. On s'explique facilement pourquoi cette caution est exigée ici et seidement ici. En effet, il est de l'essence de ces quatre servitudes personnelles que la chose ellemême sorte entièrement, pour longtemps, des mains et'de la surveillance du propriétaire, et passe dans les mains de celui qui exerce la servitude. Cela n'a jamais lieu dans les servitudes réelles; d'ailleurs une prestation de caution de la part du sujet auquel une telle servitude compète, c'est-à-dire de la part du fonds dominant, ne se concevrait pas.

Les servitudes d'ususfructus et d'usus sont les formes régulières des servitudes personnelles; elles se distinguent l'une de l'autre, surtout par l'étendue du droit de jouissance qu'elles comprennent, car Yususfructus renferme toujours quelque chose de plus que le simple usus.

En effet, l'usufruitier, usufriœtuarius, qu'on appelle aussi fructuarius, est autorisé, comme le mol même l'indique, non seulement à uti, mais encore à frui, c'est-à-dire à toute la jouissance possible de la chose d'autrui, et cela d'une manière exclusive, que cette jouissance consiste dans la perception des fruits ou dans tout autre usage. En outre, l'usufruitier peut jouir, soit pour sa propre personne, soit même au delà de ses besoins personnels et domestiques, en abandonnant à d'autres, pour de l'argent, ou gratuitement, l'utilité et les produits qu'il ne peut ou ne veut pas consommer lui-même.

Au contraire, la servitus usus ne comprend immédiatement que le droit d'uti, à l'exclusion du droit de frui. Cela veut dire que l'usager, usuarius, peut, à la vérité, se servir de la chose d'autrui, mais seulement avec une certaine limitation qui, dans le langage juridique des Romains, parfois différent du langage ordinaire, constitue l'essence du simple usus. Car, en tant que la chose est utile , indépendamment de la perception des fruits, l'usager peut en user exclusivement, mais sans s'approprier les fruits; en tant, au contraire, que la chose ne peut être d'aucune utilité si l'on ne touche aux fruits, l'usager peut aussi percevoir des fruits, mais seulement pour ses besoins personnels et domestiques , et sans pouvoir abandonner à un autre l'exercice de son droit.

Le droit romain ne connaît pas de servitus fructus distincte de la servitus ususjructus, mais il regarde ces deux expressions (ainsi que celles d'usufructuarias et de fructuarius) comme synonymes, et, dans le fait, la perception des fruits comprend toujours un certain usage de la chose.

Vususfructus et Y usus se rencontrent en ceci que l'usage et la jouissance de la chose d'autrui doivent avoir lieu salva ejus substantia. C'est précisément

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