Salluste, Tite Live, Tacite, Suétone, et les auteurs qu'on appelle scriptores rei augustæ, savoir: Ælius Spartianus, Vulcatius Gallicanus, Trebellius Pollio, Flavius Vopiscus, Elius Lampridius, Julius Capitolinus, auxquels il faut ajouter Aurelius Victor, Eutrope, Valère Maxime et Ammien Marcellin; - chez les Grecs Polybe, Diodore de Sicile, Denis d'Halicarnasse, Plutarque, Appien, Dion Cassius, Hérodien, Zosime, Procope, Agathias, Ménandre.

Méritent d'être mentionnés comme écrivains philosophiques et comme rhéteurs : Cicéron, Sénèque, Quintilien;

:

Comme grammairiens M. Terentius Varron, S. Pompeius Festus, Aulu-Gelle, Nonius Marcellus, Isidorus Hispalensis.

Parmi les scriptores rei rustica et agrariæ: M. Porcius Caton, M. Terentius Varron, Palladius, Columelle, S. Julius Frontinus, Aggenus Urbicus, Hyginus (Hygenus);

Comme commentateurs et scholiastes: Asconius Pedianus, Boethius, Donatus, Servius, Macrobe; Enfin, parmi les Pères de l'Église : Tertullien, Cyprien, Arnobe, Lactance, Augustin.

Une énumération spéciale et une appréciation caractéristique des écrivains romains ou grecs qui se sont occupés spécialement du droit romain ne peuvent remplir leur objet que réunies à l'histoire des sources mêmes qui y sont traitées; elles seront, par conséquent, entremêlées occasionnellement à l'histoire extérieure du droit, autant que le permettra le cadre de ce livre élémentaire.

HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT ROMAIN '.

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Caractère propre de ces sources en général, et leur division en périodes.

Tout ce qui a été dit ci-dessus, dans l'Introduction, sur la marche naturelle que suivent la formation originaire et le perfectionnement graduel de tout droit positif en général, est aussi susceptible d'une entière application à l'histoire des sources du droit

'Parmi les histoires des sources du droit romain, les suivantes méritent d'être signalées, bien que dans des directions différentes et par des motifs divers : J. G. Heineccius, Historia juris civilis romani; 1re édit., Halle, 1733, in-8°.—J. A. Bach, Historia jurisprudentiæ romanæ ; edit. nova. observat, auxit A. C. Stockmann; Leipzig, 1807. G. Hugo, Lehrbuch der Geschichte des römischen Rechts bis auf Justinian; 11e édit., Berlin, 1830. - S. W. Zimmern, Geschichte des römischen Privatrechtes bis auf Justinian, tome I; Heidelberg, 1826. Walter, Geschichte des römischen Rechts bis auf Justinian, 2e édit.; Bonn, 1844. G. F. Puchta, Cursus der Institutionen, tome I; Leipzig, 1845, 2e édit.

Entre les ouvrages dans lesquels plusieurs sources du droit romain ont été rassemblées ou éclaircies, nous devons mentionner ici : A. Augustinus, De legibus et senatusconsultis liber, adjunctis legum antiquarum et senatusconsultorum fragmentis, cum notis Fulvii Orsini; Rome, 1583, in-4°.. Jac. Gothofredus, Fontes quatuor juris civilis in unum collecti, etc.; Genève, 1653, in-4°. Ant. Schulting, Jurisprudentia vetus antejustinianea; Leyde, 1717, in-4°. Jus civile antejustinianeum, codicum et optimarum editionum ope a societate jurisconsultorum curatum, præfatus est G. Hugo; Berlin, 1815, 2 vol. in-8°. Le recueil le plus riche est le Corpus juris romani antejustinianei, præfatus est Ed. Backing; Bonn, 1835, commencé en 1833, en plusieurs volumes in-4o, et non encore achevé.

romain; mais il est incontestable que les sources du droit romain, sous l'influence des circonstances du temps, a pris, à certains égards, une direction tout à fait spéciale. C'est précisément la nature particulière de ces sources, en rapport exact avec le caractère du peuple romain et certains traits de son organisation politique, qui explique comment le droit romain a pu, dans le cours des temps, parvenir à un si haut degré d'excellence; car ces circonstances furent très favorables au développement des deux qualités qui le caractérisent particulièrement, à l'époque où il a jeté le plus vif éclat, savoir l'unité et la conséquence logique dans les diverses théories.

La division en quatre périodes, que nous allons suivre, se justifie par des raisons qui tiennent à l'his. toire même des sources, seule partie de notre exposé à laquelle nous appliquons cette division, et ces raisons ressortiront d'elles-mêmes des résultats de cette histoire; car toutes ces périodes ont pour bases d'importants changements dans la constitution et l'histoire politique de l'état romain, changements qui ont produit soit des sources tout à fait nouvelles, soit une nouvelle direction dans les sources déjà existantes.

Par la même raison, chaque période sera précédée de quelques observations historiques générales sur la constitution politique en vigueur à cette époque, ce qui sera très-utile pour faire connaître le véritable caractère des nouvelles sources du droit qui en auront surgi. Toutefois ces observations ne peuvent et ne doivent être que de courtes indications, de simples renvois à l'histoire générale du peuple et de l'état romains que nous supposerons connue dans ses traits fondamentaux.

PREMIERE PÉRIODE.

DEPUIS LES TEMPS LES PLUS ANCIENS JUSQU'A LA RÉDACTION DE LA LOI DES DOUZE TABLES.

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Traits fondamentaux de la constitution politique.

Sans doute les renseignements qui nous sont parvenus sur la plus ancienne constitution politique et juridique de Rome renferment beaucoup d'incertitudes, de contes populaires; sans doute aussi c'est un problème de critique historique des plus difficiles à résoudre que de séparer, dans cet amas confus, sur chaque point particulier, ce qui est historiquement vrai de ce qui a été inventé ou défiguré 1. Cependant les traits fondamentaux qui vont être exposés paraissent présenter, dans leur généralité, le caractère de la vérité.

L'état romain était monarchique, en ce sens qu'il avait à sa tête un roi, rex, nommé à vie, dans les mains duquel étaient concentrés les pouvoirs politiques les plus essentiels, tant pour la guerre que pour la paix. Mais l'idée d'une puissance souveraine,

1 Les auteurs des ouvrages suivants ont cherché à résoudre ce problème; ils ont suivi des voies très-diverses et obtenu des résultats souvent fort différents. Giamb. Vico, Cinque libri de' principj d'una scienza nuova d'intorno alla comune natura delle nazioni, 1725; ouvrage refondu en 1732. — B. G. Niebuhr, Römische Geschichte, 3 vol.; le l« et le II vol., 1re édit., Berlin, 1811 et 1812; 3° édit., 1828 et 1830; le III* vol., 1832, après la mort de l'auteur. J. Rubino, Untersuchungen über römische Verfassung und Geschichte, Cassel, 1839. — K. W. Göttling, Geschichte der römischen Staatsverfassung von Erbanung der Stadt bis zu C. Casar's Tod, Halle, 1840.

appartenant au peuple, et dont le roi n'était en quelque sorte que le représentant et le directeur, ressortait déjà de la constitution politique de ce temps-là. En effet, d'abord le roi était élu par le peuple. En second lieu, on aperçoit de bonne heure des traces sensibles d'une limitation du pouvoir royal, au moyen de deux sections du peuple, qui prenaient place à côté du roi, dans le gouvernement de l'état, non-seulement pour l'assister et le conseiller, mais encore pour gouverner réellement avec lui. Dans leurs mains résidait véritablement la suprême puissance législative, et vraisemblablement aussi la suprême puissance judiciaire. Ces deux sections étaient le senatus et le populus. Seulement, comme dans toutes les constitutions encore grossières et peu avancées, ces éléments populaires, destinés à restreindre le pouvoir royal, n'avaient pas eux-mêmes de limites nettement déterminées; aussi la personnalité du roi avait une grande importance, quand il savait faire valoir son ascendant.

Le germe de cette lutte qui dura si longtemps entre les deux principes, aristocratique et démocratique, du gouvernement populaire, lutte qui a eu tant d'importance pour le développement du droit, était également fort ancien; car l'opposition qui sépara plus tard, pour ainsi dire en deux castes, les patriciens et les plébéiens, les premiers formant seuls originairement le populus et ayant seuls part au gouvernement, paraît avoir déjà existé dans la première organisation de l'état et dans les diverses parties qui le constituaient.

Sous Servius Tullius furent jetés les fondements

1E. Huschke, Die Verfassung des Servius Tullius, als Grundlage zu einer römischen Verfassungsgeschichte entwickelt, Heidelberg, 1839, in-8°.