Seconde source. Les pactes. Cinquième source. Quasi ex delicto. CHAPITRE II. Sources des obligations d'après le droit prétorien. Première source. L'édit. Sources analogues au droit civil. CHAPITRE III. Capacité et incapacité en matière d'obligations. TITRE II. Obligations ex contractu. CHAPITRE I. Contrats re. 70 70 72 72 75 75 78 86 86 89 89 95 97 98 400 102 104 440 117 CHAPITRE II. Contrats verbis. 124 Section 1. Comment naissent les obligations verbales. Section 2. Règles applicables aux stipulations principales. Adstipulation et promesse pour autrui. Section 3. Des stipulations accessoires. TITRE I. Modalités portant sur l'exécution. . CHAPITRE II. Obligation corréale et in solidum. 262 262 271 281 CHAPITRE IV. Obligation à terme. . . 282 TITRE II. Modalité affectant l'existence de l'obligation. . 285 CHAPITRE I. De la condition . . 285 TITRE III. Modalités portant sur la nature et les effets ordinaires des contrats. 294 CHAPITRE I. Théorie des pacta adjecta. 294 Section 1. Pactes adjoints aux contrats de bonne foi. . Troisième partie Extinction des obligations. TITRE I. Modes d'extinction du droit civil. CHAPITRE I. De la solutio. Datio in solutum. CHAPITRE II. De l'acceptilation. CHAPITRE III. Extinction per æs et libram. CHAPITRE IV. De la novation. De la délégation. CHAPITRE VI. Extinction des obligations par la capitis deminutio. 325 TITRE II. Paralysie de l'obligation. . Preuves de l'existence ou de l'extinction des obligations. TITRE I. Preuves préconstituées émanant des parties ou des tiers. 364 TITRE II. Preuves non préconstituées. . TITRE III. Des présomptions établies par la loi. 363 366 TITRE IV. Force relative des preuves. A qui incombe l'obligation de ACQUISITION DU DROIT RÉEL ET DU DROIT PERSONNEL, ENTRE VIFS, A TITRE UNIVERSEL: TITRE UNIQUE. L'adrogation, le sénatus-consulte Claudien, etc. QUATRIÈME PARTIE EXPOSÉ DE LA PROCÉDURE CIVILE CHEZ LES ROMAINS TITRE PRÉLIMINAIRE. Notions préliminaires. Section 2. Tribunaux en Italie et dans les provinces. 383 386 392 392 397 398 TITRE II. Marche de la procédure. . Tome II. Page. 400 TITRE III. Voies de recours contre les jugements, modes d'exécution. 404 Section 4. Voies de recours. Section 2. Modes d'exécution.. TITRE IV. Explication des trois actions de la loi le sacramentum, la judicis postulatio et la condictio. LIVRE DEUXIÈME DU SYSTÈME FORMULAIRE. TITRE I. Tribunaux sous ce système. .. TITRE II. Divisions des actions et marche de la procédure. 409 CHAPITRE 1. Divisions résultant de la rédaction de la formule. et les pouvoirs accordés aux juges. . . CHAPITRE III. Procédure sous le système formulaire. Section 1. Procédure in jure avec ses incidents. 418 425 425 441 456 456 476 480 480 483 499 502 507 TITRE III. Voies pour attaquer les jugements, modes d'exécution. Peines contre les plaideurs téméraires. . . CHAPITRE I. Comment on attaque les jugements. CHAPITRE II. Voies d'exécution. CHAPITRE III. Peines des plaideurs téméraires. De l'action Paulienne. LIVRE TROISIÈME SYSTÈME DES JUDICIA EXTRAORDINARIA. CHAPITRE I. Tribunaux sous ce système.. CHAPITRE II. Procédure sous ce système. CHAPITRE III. Voies pour attaquer les jugements, etc. Section 1. Voies d'attaque. Section 2. Modes d'exécution. Section 3. Peines des plaideurs téméraires. LIVRE QUATRIÈME THEORIE DES INTERDITS. 545 549 523 523 527 528 534 CHAPITRE I. Explication du titre de interdictis aux Institutes. CHAPITRE III. Procédure suivie dans les interdits. FIN DE LA TABLE MÉTHODIQUE. 549 Paris. - Imprimerie de GUSTAVE GRATIOT, 30, rue Mazarine. |