Cours élémentaire de droit romain: contenant: 1.̊ Un abrége de l'histoire externe du droit romain. 2.̊ L'explication complète des Institutes de Gaius et des Institutes de Justinien. 3.̊ L'explication des principaux textes du Digeste et du Code ainsi que des Novelles qui s'y rapportent, Volume 2Marescq aîné, 1866 - Roman law |
From inside the book
Results 1-5 of 44
Page 93
... personam ex septimo gradu excepit , sobrino natum ( 6 ) . Ainsi , ( 1 ) Collatio leg . mosaïc . , Tit . XVI , ch . ix , § 1 , ( 2 ) Ulpien , L. un . , D. , Undè vir et uxor ( 38 , 11 ) . ( 3 ) Voy . , ci - dessus , p . 36 . ( 4 ) Fragm ...
... personam ex septimo gradu excepit , sobrino natum ( 6 ) . Ainsi , ( 1 ) Collatio leg . mosaïc . , Tit . XVI , ch . ix , § 1 , ( 2 ) Ulpien , L. un . , D. , Undè vir et uxor ( 38 , 11 ) . ( 3 ) Voy . , ci - dessus , p . 36 . ( 4 ) Fragm ...
Page 115
... personam : pour parler en termes plus généraux toute différence est supprimée entre les agnats et les cognats . CHAPITRE V. Les cognats , étant appelés comme les agnats à la succession , sont également appelés comme les agnats à la tu ...
... personam : pour parler en termes plus généraux toute différence est supprimée entre les agnats et les cognats . CHAPITRE V. Les cognats , étant appelés comme les agnats à la succession , sont également appelés comme les agnats à la tu ...
Page 215
... personam filii , inutilis erit stipulatio , veluti ut tenere ei vel ire agere liceat ... ( 3 ) . — Je stipule de Titius qu'il donnera 100 sous d'or à mon fils , qui est sous ma puissance : c'est absolu- ment comme si j'avais stipulé qu ...
... personam filii , inutilis erit stipulatio , veluti ut tenere ei vel ire agere liceat ... ( 3 ) . — Je stipule de Titius qu'il donnera 100 sous d'or à mon fils , qui est sous ma puissance : c'est absolu- ment comme si j'avais stipulé qu ...
Page 216
... Personam Titii su- pervacuò accipiendam puto : ideòque totius fundi emptionem ad me pertinere ( 2 ) . Cette décision tient - elle à ce qu'il s'agit ici d'achat et non de stipulation ? Je crois qu'elle tient plutôt à ce que Javo- lenus ...
... Personam Titii su- pervacuò accipiendam puto : ideòque totius fundi emptionem ad me pertinere ( 2 ) . Cette décision tient - elle à ce qu'il s'agit ici d'achat et non de stipulation ? Je crois qu'elle tient plutôt à ce que Javo- lenus ...
Page 261
... personam , et enfin que quelques - uns opèrent tantôt in rem et tan- tot in personam , suivant qu'il y avait ou qu'il n'y avait pas société inter reos . L'obligation formée verbis s'éteint par l'acceptilatio , lorsque le débiteur ...
... personam , et enfin que quelques - uns opèrent tantôt in rem et tan- tot in personam , suivant qu'il y avait ou qu'il n'y avait pas société inter reos . L'obligation formée verbis s'éteint par l'acceptilatio , lorsque le débiteur ...
Contents
1 | |
5 | |
22 | |
46 | |
47 | |
52 | |
58 | |
72 | |
435 | |
441 | |
449 | |
460 | |
482 | |
548 | |
563 | |
603 | |
78 | |
103 | |
107 | |
115 | |
119 | |
123 | |
129 | |
143 | |
151 | |
222 | |
325 | |
355 | |
377 | |
413 | |
620 | |
636 | |
640 | |
649 | |
652 | |
658 | |
665 | |
674 | |
677 | |
684 | |
690 | |
696 | |
703 | |
705 | |
Other editions - View all
Common terms and phrases
ab intestat action actionem affranchi agnats alinéa antè bonorum possessio contrà bonorum possessio undè causâ caution chose ci-dessus Cicéron civil Code Napoléon cognati commodat Comp condictio contrat créan créancier cujus cùm d'Ulpien datur débiteur défendeur déférée demandeur Dioclétien ejus émancipé emptor enfants enim erit esclave etiam etsi ex stipulatu exhérédés factum fidejusseur frères ou sœurs fuerit furtum Gaius heredes hérédité héritier Inst Institutes intestat ità judicati judicium jure jurisconsulte Justinien l'action furti l'affranchi l'esclave l'hérédité l'obligation lege liberi mandat Maximien mème ment mutuum neque nomine oblig obligatio obligation naturelle pacte paiement Papinien patron Paul père personam personne posse possessio contrà tabulas potest Prætor Préteur prétorien Primus Proculiens pupille quæ quàm quidem quis quod reste romains s'agit Secundus Senatusc Sénatusconsulte seulement sive stipulat stipulatio stipulation succession sunt suus testament texte tiers tion Titius Ulpien verbor verò Verrès
Popular passages
Page 149 - Sequens divisio in quattuor species diducitur: aut enim ex contractu sunt aut quasi ex contractu aut ex maleficio aut quasi ex maleficio.
Page 517 - Quae fraudationis causa gesta erunt cum eo qui fraudem non ignoraverit, de his curatori bonorum vel ei, cui de ea re actionem dare oportebit, intra annum, quo experiundi potestas fuerit, actionem dabo. idque etiam adversus ipsum, qui fraudem fecit, servabo.
Page 217 - L'associé chargé de l'administration par une clause spéciale du contrat de société, peut faire, nonobstant l'opposition des autres associés, tous les actes qui dépendent de son administration, pourvu que ce soit sans fraude. Ce pouvoir ne peut être révoqué sans cause légitime tant que la société dure; mais, s'il n'a été donné que par acte postérieur au contrat de société, il est révocable comme un simple mandat.
Page 437 - ... sicut autem quod debetur pro parte recte solvitur, ita in partem debiti acceptilatio fieri potest. Est prodita 2 stipulatio, quae vulgo Aquiliana appellatur, per quam stipulationem contingit, ut omnium rerum obligatio in stipulatum deducatur et ea per acceptilationem tollatur.
Page 154 - L'obligation qui résulte d'un prêt en argent, n'est toujours que de la somme numérique énoncée au contrat. S'il ya eu augmentation ou diminution d'espèces avant l'époque du paiement, le débiteur doit rendre la somme numérique prêtée, et ne doit rendre que cette somme dans les espèces ayant cours au moment du paiement.
Page 359 - Semper qui non prohibet pro se intervenire, mandare creditur. Sed et si quis ratum habuerit quod gestum est, obstringitur mandati actione.
Page 677 - Quorum bonorum ex edicto meo illi possessio data est, quod de his bonis pro herede aut pro possessore possides, possideresve si nihil usucaptum esset, quodque dolo malo fecisti ut desineres possidere, id illi restituas, Dig.
Page 491 - Sciendum tamen in his servitutibus possessorem esse eum iuris et petitorem. et si forte non habeam aedificatum altius in meo, adversarius meus possessor est : nam cum nihil sit innovatum, ille possidet et aedificantem me prohibere potest et civili actione et interdicto quod vi aut clam : idem et si lapilli iactu impedierit.
Page 211 - Néanmoins on peut se porter fort pour un tiers, en promettant le fait de celui-ci , saxf l'indemnité contre celui qui s'est porté fort ou qui a promis de faire ratifier , si le tiers refuse de tenir l'engagement.
Page 425 - Toutes les obligations quelconques, qu'elles aient été formées re, verbis, litteris ou consen&u, qu'elles proviennent de contrats ou comme d'un contrat, de délits ou comme d'un délit, toutes peuvent être novées. « Omnes res transire in novationem possunt...