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P. Lond. F. G. Kenyon, Greek Papyri in the British Museum. Catalogue with texts, I et II, 2 vol. in-8o, Londres, 1893-1898.

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P. Oxy. Grenfell-Hunt, The Oxyrhynchus papyri (Egypt. Explor. Fund, Graeco-roman branch), 2 vol. in-4o, Londres, 1898-1899.

R. Arch. Revue archéologique, in-8°, Paris, 1844 et ss. R. Wolowski Revue de législation et de jurisprudence, publiée sous la direction de MM. Wolowski, etc., 47 vol. in-8°, Paris, 1834-1853.

R. de législat. Revue de législation ancienne et moderne, française et étrangère, 6 vol. in-8°, Paris, 1870-1876.

R. int. de l'ens.:

Revue internationale de l'enseignement, publiée par la Société de l'enseignement supérieur, gr. in-8°, Paris, 1881 et ss.

Röm. Feldmesser = Die Schriften der Römischen Feldmesser herausgegeben und erlaütert von F. Blum, Lachmann und Th. Mommsen, 2 vol. in-8°, Berlin, 1848-1852.

Sitzungsberichte

Sitzungsberichte des académies de

Berlin, Vienne, Munich, etc.

STUDEMUND Gaii institutionum commentarii quatuor. Codicis Veronensis denuo collati apographum fecit Guill. Studemundus, in-4o, Leipzig, 1874.

V. KRUEGER.

Studi e doc. Studi e documenti di storia e diritto, in-4o, Rome, 1880 et ss.

Z. G. R.

=

Zeitschrift für geschichtliche Rechtswissenschaft, 15 vol. in-8°, Berlin, 1815-1850.

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Z. R. G. Zeitschrift für Rechtsgeschichte, 13 vol. in-8°, Weimar, 1862-1878 (suite du précédent).

Z. S. St. = Zeitschrift der Savigny-Stiftung für Rechtsgeschichte, Romanistiche Abtheilung, in-8°, Weimar, 1880 et ss. (suite du précédent).

Zeitschrift de Grünhut Zeitschrift für privat-und öffentliches Recht, herausgegeben von Prof. Grünhut, in-8°, Vienne, 1878 et ss.

PREMIÈRE PARTIE

LES LOIS

PREMIÈRE PARTIE

CHAPITRE PREMIER

LEGES.

Nous rassemblons, dans ce chapitre, sous le nom collectif de leges,une restitution des leges regiae, qui, selon toute apparence,ne sont pas des lois au sens strict, une restitution des XII Tables, qui appartiennent au contraire au cercle des lois centuriates, puis, en un paragraphe commun, à peu près toutes les autres lois votées par le peuple dont le texte nous est parvenu et quelques exemples de leges datae.

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La conservation à l'époque historique de véritables lois du temps des rois nous est affirmée par la combinaison de trois ordres de témoignages par la mention d'un recueil de leges regiae qu'aurait composé un personnage nommé Papirius, soit à la fin de la Royauté, soit au commencement de la République (Pomponius, D., 1, 2, 2, 2 et 36; Paul, D., 50, 16, 144; Macrobe, Sat., 3, 11, 5; Servius, Ad Aen., 12, 836); ensuite par des textes assez nombreux qui rappor tent, sur des points concrets de droit privé, de droit pénal ou de droit religieux, les dispositions des prétendues lois royales; enfin par l'assertion, d'ailleurs isolée, de Pomponius, D., 1, 2, 2, 2, selon laquelle ces lois, que d'autres textes ont l'air de présenter comme de simples édits religieux (v. Denys, 3, 36; Tite-Live, 1, 32), auraient été de véritables lois curiates votées par les comices sur la proposition de tel ou tel roi. Et il y a en effet des auteurs qui, avec quelques nuances, admettent plus ou moins intégralement les trois points, qui estiment que les comices par curies ont exercé le pouvoir législatif dès la fondation de Rome et qu'ils ont voté des lois royales dont un recueil a été dressé par Papirius aux environs de l'époque de l'expulsion des rois. Voir notamment Moritz Voigt, Ueber die leges regiae, 1876; Bernhoeft, Staat und Recht der Römischen Königszeit, 1882, pp. 116-118; Ferrini, Storia delle fonti del diritto romano, 1885, pp. 1-4; Accarias, Précis, 1, pp. 65 et 66; Cuq, Institutions des Romains, 1, 1891, pp. 6-9. 56-61.

Cependant l'opinion la plus répandue et la meilleure à notre sens conteste à la fois que les leges regiae aient été de véritables lois votées par le peuple et que le recueil qui en a été mis sous le nom de Papirius ait été autre chose qu'une compilation apocryphe de la fin de la République. V. en ce sens Dirksen, Versuche zur Kritik und Auslegung der Quellen, 1823, pp. 234-358; Rubino, Untersuchungen über römische Verfassung, 1839, p. 399 et ss.; Schwegler, Rom. Gesch., 1, 1867, pp. 23-28; Mommsen, Droit public, 3, pp. 46-50; Karlowa, R. R. G., 1, pp. 105-107; Krueger, Sources,

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