titla ad cod. Theodos 12, 1 de decurion; Kuhn, Die bürg., und Stædtische Verfassung I, p. 244 et suiv. Walter, Geschichte des R. Rechts 3e édit., no 396, 398; Marquardt R. Staatsverwaltung, I, p. 510 et suiv.; Rüdiger, de curialibus, p. 12; Huschke: Ueber den Census der früher. Kaiserzeit, 136, 143; Guizot, Essais, no I, p. 16 et suiv.; Serrigny, Droit public romain nos 235, 268 et suiv.; Willems, Droit public romain, 5e édit. p. 600 et suiv.

(345) V. M. Duruy, Les conditions sociales au temps de Constantin dans le compte-rendu de l'Académie des Sciences morales et politiques, 1882, p. 206 et suiv.; V. Hirschfeld, Untersuchungen I, p. 297; Mommsen, R. Staatsrecht, II, p. 725.

(346) Au fond le système du principat constitutionnel était une conception assez creuse et peu durable. Elle s'altéra dės les règnes de Tibère et de Claude. M. Mommsen l'avoue luimême (R. Staatsrecht, 2e édit.. p. 725 et suiv.) et son disciple, M. Hirschfeld le proclame plus hautement (Untersuchungen, p. 281 et suiv.) Comparez Laboulaye, Essai, p. 393 et suiv.). L'empire coutenait le germe d'une lutte incessante et acharnée entre le Sénat et le prince, entre les deux pouvoirs de la Dyarchie instituée sous la forme républicaine (v. Mommsen, ouvr, cité, II, p. 726, note 1). Cette lutte qui se reproduisit jusqu'a la moitié du Ie siècle sous toutes les formes, devait commencer par le despotisme hypocrite de certains princes, pour aboutir à la violence insensée des autres, à la prédominance des offices impériaux sur les magistratures républicaines, de l'ordre équestre sur l'ordre sénatorial, à l'absorption des provinces sénatoriales par les provinces impériales, de l'Ærarium par le Fiscus (V. Hirschfeld, qui a bien iudiqué le parallélisme des deux points de vue, p. 1, 22, 297; 298) et enfin à l'anarchie du Ie siècle, terminée par la monarchie orientale et absolue de Dioclétien et de Constantin. (Willems, Droit public romain, le édit., p. 549 et suiv., 5" édit., p. 555 et suiv.).

FIN DU LIVRE II

LIVRE III

Des Finances et de la Comptabilité

Sous le Bas-Empire

INTRODUCTION

Le système de comptabilité, dont nous avons montré les éléments apparaissant sous la république romaine, puis se perfectionnant, au point de vue des détails, avec l'administration du premier empire, a dû se développer ensuite sur les mêmes bases d'abord, vers la fin de cette période, puis se compliquer à l'excès, et perdre quelques unes de ses meilleures garanties sous le régime de monarchie despotique et orientale organisé, au Bas

Empire, par Dioclétien et Constantin. On trouve, pour étudier notre sujet à cette dernière époque. des données fort étendues mais souvent très obscures par leur immensité même et par leurs variations historiques, principalement dans les constitutions impériales (1) et dans les codes qui les ont recueillies pour la plupart, soit aussi dans les fragments des jurisconsultes et dans les récits des historiens, soit enfin dans les monuments épigraphiques et autres de cette période.

Un érudit qui honora la France au XVIIe siècle, J. Godefroi a complété, par ses savants commentaires du code Théodosien, (2) l'œuvre si bien commencée au XVIe siècle par l'illustre Cujas, dans ses leçons sur les trois derniers livres du code et sur les Novelles de Justinien. Malheureusement cette puissante exégèse n'a pu atteindre un grand nombre de constitutions impériales découvertes au XIXe siècle et réunies aujourd'hui dans l'édition donnée par M. Hænel du code Théodosien et des novelles post-Théodosiennes (3). Les études historiques de Savigny (4), les commentaires de Böcking sur la Notitia dignitatum (5), l'admirable synthèse de BethmannHollweg sur l'organisation judiciaire et la procédure civile des Romains jusqu'au Bas-Em

pire (6), les résumés si précieux de Walter (7), les travaux de Kuhn (8), de notre regrettable J. Naudet (9), du judicieux Serrigny (10) et du savant M. Bouchard (11), n'ont pu combler qu'en partie cette lacune. Sans négliger de recourir à ces graves, autorités, nous aurons sans cesse à les contrôler par les textes auxquels il faut toujours revenir, malgré les embarras de la phraséologie incorrecte, diffuse et ampoulée des lois du BasEmpire, et notamment des Novelles de Justinien. Cependant on doit puiser à ces sources trop peu limpides les documents nécessaires à l'intelligence de l'organisation administrative même de la période précédente.

La réforme du système impérial était devenue nécessaire à la fin du me siècle de notre ère, à raison des mêmes causes qui avaient amené la décadence de l'empire romain proprement dit. Un savant publiciste d'outre-Rhin, M. de BethmannHollweg (12), venant après Tillemont, Montesquieu, Gibbon et Guizot, résume très bien les motifs de l'échec du gouvernement mixte, qualifié de Dyarchie par M. T. Mommsen (13), c'est-àdire la monarchie limitée par le concours apparent du Sénat, représentant la nation (14). L'empire constitutionnel et le pouvoir sénatorial