Xx LIVRE II. LE DROIT DES PERSONNES, OU THÉORIE DES Personnes et dE LEUR Notion du droit des personnes, jus personarum (S 66). Page 185 CHAPITRE PREMIER. PRINCIPES GÉNÉRAUX SUR LES PERSONNES. 1. Persona et status (§ 67 ). . . . . . 185 II. Les hommes considérés simplement comme tels (S 68). 189 III. Personnes juridiques (S 69). CHAPITRE II. 190 1. Notion du droit de cité; manière de l'acquérir et de le perdre (S 74)...... 203 II. Degrés intermédiaires entre cives romani et peregrini ($75)...... 207 III. L'existimatio, sa consumptio et sa minutio (§ 76)..... 209 IV. Influence de la religion sur la capacité juridique ($77)..... CHAPITRE IV. 211 DU STATUS FAMILIE EN PARTICULIER. 1. Notion de la familia (§ 78)... ibid. II. Notion du status familiæ (§ 79). 215 III. Du rapport de gentilitas (S 80).. 218 IV. Liaison de l'ensemble du droit de famille, dans le sys tème romain, avec le status familiæ (§ 81).... 219 LIVRE III. THEORIE DU DROIT CONCERNANT LES BIENS. Aperçu général (S 82)..... 222 PREMIÈRE SECTION. PRINCIPES GÉNÉRAUX TOUCHANT les choses, leURS DIVERSES ESPÈCES ET LES DROITS DONT ELLES PEUVENT ÊTRE L'OBJET. I. Notion des choses, et leur division en corporelles et in- II. Division des choses suivant qu'elles sont dans le com- merce ou hors du commerce (S 84).......... III. Autres divisions des choses d'après leurs qualités phy- I. Ce que c'est que la propriété; ce qu'elle comprend natu- I. Caractère général des servitudes (§ 105).. II. Servitudes réelles, servitutes rerum sive prædiorum ($106) 281 III. Servitudes personnelles, servitutes personarum (S107). 284 IV. Établissement et extinction des servitudes (§ 108)... 288 V. Actions pour protéger les servitudes, ou pour protéger la liberté contre des servitudes prétendues (§ 109)..... 291 DEUXIÈME SECTION. III. De l'obligation de réparer le dommage, ou de fournir des dommages-intérêts (§ 120).... IV. De l'obligation de payer des intérêts (S 121)........ 322 VI. Limitation des effets de l'obligation à la personne du créancier et à celle du débiteur originaires (§ 123)..... 329 I. Obligations qui sont contractées re (§ 129).......... II. Extension successive des principes des contrats dits réels 352 IV. Cautionnement et intercessiones en général (§132)... 360 V. Obligations qui se contractent litteris (§ 133). IV. Extension au moyen des pactes dits pacta legitima. De la donation en particulier (S 142). TITRE II. Des obligations qui naissent quasi ex contractu. Page 378 I. Notion générale de ces sortes d'obligations (§ 143).... 382 II. Cas particuliers cités comme exemples (§ 144). . . . TITRE III. ... Des obligations qui naissent ex delicto ou ex maleficio. I. Obligations et actions ex delicto en général (§ 145).... III. De la rapina en particulier (S 147).. TITRE IV. 383 386 388 391 392 394 Des obligations qui naissent quasi ex delicto ou maleficio ($150). 396 CHAPITRE III. DE L'EXTINCTION DES OBLIGATIONS. I. Observations générales (§ 151).. 400 II. Le payement, solutio, en particulier (§ 152). 401 THÉORIE DES RAPPORTS DE FAMILLE, OU DROIT de famille. Aperçu général (S158)........ 415 CHAPITRE PREMIER. THÉORIE DU MARIAGE. I. Notion du mariage (§ 159)..... II. Du concubinatus (§ 160).... ibid. 419 III. Possibilité légale du mariage, ou connubium (§ 161).. 421 IV. Comment le mariage se contracte (§ 162). |