Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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Page 114
... expression , que les jurisconsultes romains appliquaient au pouvoir du tuteur sur le pupille , personne sui juris . ( Note du traducteur . ) 1o Des choses , dans le sens strict , peuvent 114 2 ° PARTIE , LIVRE 1 , § 44 .
... expression , que les jurisconsultes romains appliquaient au pouvoir du tuteur sur le pupille , personne sui juris . ( Note du traducteur . ) 1o Des choses , dans le sens strict , peuvent 114 2 ° PARTIE , LIVRE 1 , § 44 .
Page 303
... gestorum ac- tio directa et contraria . 2o Le cas de l'acceptation d'une tutelle , par la- quelle le tuteur s'oblige tacitement envers le pu- pille à administrer convenablement ses biens . Ce rapport entre 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 129 . 303.
... gestorum ac- tio directa et contraria . 2o Le cas de l'acceptation d'une tutelle , par la- quelle le tuteur s'oblige tacitement envers le pu- pille à administrer convenablement ses biens . Ce rapport entre 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 129 . 303.
Page 304
... tuteur et le pupille a aussi quelque analogie avec le mandat , et donne lieu à une ultro citroque obligatio , avec actions de part et d'autre , et ces actions , tutela actio directa et contraria , sont évidemment calquées sur les ...
... tuteur et le pupille a aussi quelque analogie avec le mandat , et donne lieu à une ultro citroque obligatio , avec actions de part et d'autre , et ces actions , tutela actio directa et contraria , sont évidemment calquées sur les ...
Page 315
... tuteur , ou à l'adjectus solutionis causa , qui , dans le nouveau droit , a pris la place de l'ancien adsti- pulator , ou enfin à celui à qui compète une actio utilis en vertu de la créance d'autrui . Réciproque- ment , quelquefois le ...
... tuteur , ou à l'adjectus solutionis causa , qui , dans le nouveau droit , a pris la place de l'ancien adsti- pulator , ou enfin à celui à qui compète une actio utilis en vertu de la créance d'autrui . Réciproque- ment , quelquefois le ...
Page 350
... tuteur , etc. , sont traités plus convenablement à l'occasion des doctrines particulières où ils jouent un rôle . $ 155 . Du droit qu'a le père d'acquérir par ses fils de famille . Inst ,, lib . II , tit . 9 , Per quas personas cuique ...
... tuteur , etc. , sont traités plus convenablement à l'occasion des doctrines particulières où ils jouent un rôle . $ 155 . Du droit qu'a le père d'acquérir par ses fils de famille . Inst ,, lib . II , tit . 9 , Per quas personas cuique ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité