Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... tutelle et de la curatelle ( § 162-170 ) . . . 367 LIVRE V. Théorie de la transmission héréditaire , ou des successions en cas de mort ( § 171 ) . • 387 Pages . proprement dite . CHAPITRE Ier . PREMIÈRE SECTION TABLEAU DES DIVISIONS DE ...
... tutelle et de la curatelle ( § 162-170 ) . . . 367 LIVRE V. Théorie de la transmission héréditaire , ou des successions en cas de mort ( § 171 ) . • 387 Pages . proprement dite . CHAPITRE Ier . PREMIÈRE SECTION TABLEAU DES DIVISIONS DE ...
Page 170
... tutelle et curatelle ( 1 ) , une place par- ticulière et indépendante ; ils n'en traitent qu'en passant , dans le jus personarum , à l'occasion de la division des hommes en homines sui juris , vel alieni juris . Cette division vient ...
... tutelle et curatelle ( 1 ) , une place par- ticulière et indépendante ; ils n'en traitent qu'en passant , dans le jus personarum , à l'occasion de la division des hommes en homines sui juris , vel alieni juris . Cette division vient ...
Page 171
... tutelle et la curatelle sont pour les Romains une institution destinée à prendre soin de ceux qui ne sont pas sous la puissance paternelle et qui cependant ne sont pas en état de pourvoir par eux - mêmes à leurs propres intérêts ...
... tutelle et la curatelle sont pour les Romains une institution destinée à prendre soin de ceux qui ne sont pas sous la puissance paternelle et qui cependant ne sont pas en état de pourvoir par eux - mêmes à leurs propres intérêts ...
Page 172
... tutelle et de la curatelle , une place particulière dans le système , sous le nom de droit de famille . Ainsi ces rapports de famille , au lieu d'être rejetés sur l'arrière - plan , par une distribution contraire à nos idées modernes ...
... tutelle et de la curatelle , une place particulière dans le système , sous le nom de droit de famille . Ainsi ces rapports de famille , au lieu d'être rejetés sur l'arrière - plan , par une distribution contraire à nos idées modernes ...
Page 303
... tio directa et contraria . 2o Le cas de l'acceptation d'une tutelle , par la- quelle le tuteur s'oblige tacitement envers le pu- pille à administrer convenablement ses biens . Ce rapport entre 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 129 . 303.
... tio directa et contraria . 2o Le cas de l'acceptation d'une tutelle , par la- quelle le tuteur s'oblige tacitement envers le pu- pille à administrer convenablement ses biens . Ce rapport entre 2o PARTIE , LIVRE 3 , § 129 . 303.
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité