Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... ( § 162-170 ) . . . 367 LIVRE V. Théorie de la transmission héréditaire , ou des successions en cas de mort ( § 171 ) . • 387 Pages . proprement dite . CHAPITRE Ier . PREMIÈRE SECTION TABLEAU DES DIVISIONS DE L'Ouvrage . xxiij.
... ( § 162-170 ) . . . 367 LIVRE V. Théorie de la transmission héréditaire , ou des successions en cas de mort ( § 171 ) . • 387 Pages . proprement dite . CHAPITRE Ier . PREMIÈRE SECTION TABLEAU DES DIVISIONS DE L'Ouvrage . xxiij.
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... succession héréditaire Introduction générale au droit de succession héréditaire ( § 172-174 ) .. . · CHAPITRE N. · 389 De la délation de la succession d'après un testament ( § 175-181 ) . • CHAPITRE III . De la délation de l'hérédité ...
... succession héréditaire Introduction générale au droit de succession héréditaire ( § 172-174 ) .. . · CHAPITRE N. · 389 De la délation de la succession d'après un testament ( § 175-181 ) . • CHAPITRE III . De la délation de l'hérédité ...
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... succession des empereurs après la mort d'Alexandre Sévère . Ces troubles , qui durèrent jusqu'à Dioclétien , virent disparaître les derniers vestiges de l'ancienne libera respublica , qui s'étaient maintenus dans quelques institutions ...
... succession des empereurs après la mort d'Alexandre Sévère . Ces troubles , qui durèrent jusqu'à Dioclétien , virent disparaître les derniers vestiges de l'ancienne libera respublica , qui s'étaient maintenus dans quelques institutions ...
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... succession . Enfin , quelquefois l'usufruit est acquis ipso jure , de lui - même , en vertu d'une disposition de la loi : nous en rencontrerons des exemples plus loin . II . Les servitudes s'éteignent non - seulement , comme tous les ...
... succession . Enfin , quelquefois l'usufruit est acquis ipso jure , de lui - même , en vertu d'une disposition de la loi : nous en rencontrerons des exemples plus loin . II . Les servitudes s'éteignent non - seulement , comme tous les ...
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... succession , soit entre - vifs . Ce droit s'appelle aussi superficies . Le contrat sur lequel tout ceci est fondé n'a pas , du reste , une nature spéciale et indépendante , comme le contractus emphyteuticarius ; c'est tantôt un achat ...
... succession , soit entre - vifs . Ce droit s'appelle aussi superficies . Le contrat sur lequel tout ceci est fondé n'a pas , du reste , une nature spéciale et indépendante , comme le contractus emphyteuticarius ; c'est tantôt un achat ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité