Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... propriétaire retirait de l'esclave ; car l'esclave pouvait augmenter les biens de son maître non - seulement par son corps et ses services physiques , comme fait un animal , mais encore par ses services intellectuels , et pouvait même ...
... propriétaire retirait de l'esclave ; car l'esclave pouvait augmenter les biens de son maître non - seulement par son corps et ses services physiques , comme fait un animal , mais encore par ses services intellectuels , et pouvait même ...
Page 175
... propriétaire qui en absorbe toute l'utilité , la pro- priété elle - même est regardée par eux comme quel- que chose de corporel , en ce sens qu'au lieu de nommer le droit sur la chose ils nomment la chose elle - même ( 1 ) . ( 1 ) Voy ...
... propriétaire qui en absorbe toute l'utilité , la pro- priété elle - même est regardée par eux comme quel- que chose de corporel , en ce sens qu'au lieu de nommer le droit sur la chose ils nomment la chose elle - même ( 1 ) . ( 1 ) Voy ...
Page 176
... propriétaire ou n'en a pas , et se trouve en ce moment res nullius . Les raisons pour lesquelles certaines choses ne peuvent point appartenir à un particulier sont de divers genres . C'est en s'en rendant compte qu'on reconnaîtra si ces ...
... propriétaire ou n'en a pas , et se trouve en ce moment res nullius . Les raisons pour lesquelles certaines choses ne peuvent point appartenir à un particulier sont de divers genres . C'est en s'en rendant compte qu'on reconnaîtra si ces ...
Page 182
... propriétaire , << sur sa propre chose corporelle , et soumet cette chose à sa domina- « tion si complétement , que , en règle générale et dans le doute , elle dépend entièrement de la volonté du propriétaire , et l'autorise exclu ...
... propriétaire , << sur sa propre chose corporelle , et soumet cette chose à sa domina- « tion si complétement , que , en règle générale et dans le doute , elle dépend entièrement de la volonté du propriétaire , et l'autorise exclu ...
Page 184
... propriétaire non - seulement d'agir physi- quement sur la chose à sa volonté , d'en changer la forme extérieure , de la dénaturer , mais encore d'en disposer juridiquement en renonçant à sa propriété en tout ou en partie , en aliénant ...
... propriétaire non - seulement d'agir physi- quement sur la chose à sa volonté , d'en changer la forme extérieure , de la dénaturer , mais encore d'en disposer juridiquement en renonçant à sa propriété en tout ou en partie , en aliénant ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité