Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... mancipi et res nec mancipi , qui repose sur un principe rigoureux de l'ancien droit civil . On n'est point d'accord sur les signes caractéristiques communs à toutes les res mancipi , attendu 2 PARTIE , LIVRE 3 , S75 . 179.
... mancipi et res nec mancipi , qui repose sur un principe rigoureux de l'ancien droit civil . On n'est point d'accord sur les signes caractéristiques communs à toutes les res mancipi , attendu 2 PARTIE , LIVRE 3 , S75 . 179.
Page 180
... mancipi , attendu qu'ils ne sont indiqués nulle part d'une manière précise . Quoi qu'il en soit , les choses qui sont légalement désignées comme res mancipi sont les immeubles in italico solo , certaines ser- vitudes qui y sont ...
... mancipi , attendu qu'ils ne sont indiqués nulle part d'une manière précise . Quoi qu'il en soit , les choses qui sont légalement désignées comme res mancipi sont les immeubles in italico solo , certaines ser- vitudes qui y sont ...
Page 192
... mancipi , le même effet que la solennité de la mancipation pour les res mancipi . 3. L'addictio . De même que la mancipation . était fondée sur une publicité extrajudiciaire de- vant le peuple , de même l'addictio reposait sur une ...
... mancipi , le même effet que la solennité de la mancipation pour les res mancipi . 3. L'addictio . De même que la mancipation . était fondée sur une publicité extrajudiciaire de- vant le peuple , de même l'addictio reposait sur une ...
Page 195
... mancipi res par simple tradition du dominus ex jure Quiritium , il résultait de là un étrange partage de la propriété ; car celui qui trans- férait la chose retenait une certaine partie , assez insignifiante il est vrai , de sa ...
... mancipi res par simple tradition du dominus ex jure Quiritium , il résultait de là un étrange partage de la propriété ; car celui qui trans- férait la chose retenait une certaine partie , assez insignifiante il est vrai , de sa ...
Page 197
... mancipi et nec mancipi res disparut , mais encore l'in bonis esse et le dominium ex jure Quiri- tium dans toutes ses formes furent réunis et fondus en un droit de propriété unique ; c'est le dominium du nouveau droit romain , sans ...
... mancipi et nec mancipi res disparut , mais encore l'in bonis esse et le dominium ex jure Quiri- tium dans toutes ses formes furent réunis et fondus en un droit de propriété unique ; c'est le dominium du nouveau droit romain , sans ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité