Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... dominium dans le nouveau droit romain ( §82-92 ) . 198 CHAPITRE III . Théorie des droits réels sur une chose appartenant à autrui ( § 93 ) . • • I. Des servitudes en particulier ( § 94-98 ) . • II . De l'emphyteusis et de la superficies ...
... dominium dans le nouveau droit romain ( §82-92 ) . 198 CHAPITRE III . Théorie des droits réels sur une chose appartenant à autrui ( § 93 ) . • • I. Des servitudes en particulier ( § 94-98 ) . • II . De l'emphyteusis et de la superficies ...
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... , on appelait stricta ou stricti juris judicia les autres actions qui ne présentaient pas cette particularité , mais où , au contraire , l'instruction donnée au juge 2 127 2o PARTIE , LIVRE 4 , § 48 . Dominium, 77 Donatio inter vivos,
... , on appelait stricta ou stricti juris judicia les autres actions qui ne présentaient pas cette particularité , mais où , au contraire , l'instruction donnée au juge 2 127 2o PARTIE , LIVRE 4 , § 48 . Dominium, 77 Donatio inter vivos,
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... dominium , mancipium , et plus tard , après qu'à côté d'elle il s'était formé une autre espèce de propriété , appelée encore justum seu legitimum dominium , alicujus esse ex jure Quiri- tium , était à tous égards rigoureusement juris ...
... dominium , mancipium , et plus tard , après qu'à côté d'elle il s'était formé une autre espèce de propriété , appelée encore justum seu legitimum dominium , alicujus esse ex jure Quiri- tium , était à tous égards rigoureusement juris ...
Page 194
... dominium , ce droit en vertu duquel on dit res est alicujus ex jure Quiritium , il s'établit un nouveau rapport juridique d'une personne à une chose incorporelle , qui peut être considéré comme une propriété fondée sur le jus gentium ...
... dominium , ce droit en vertu duquel on dit res est alicujus ex jure Quiritium , il s'établit un nouveau rapport juridique d'une personne à une chose incorporelle , qui peut être considéré comme une propriété fondée sur le jus gentium ...
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... dominium à d'autres . Alors , si , d'ailleurs , l'acquéreur était in bona fide , il pouvait , sans difficulté , en prolongeant sa possession , convertir cette civilis possessio , ou bonæ fidei possessio , en dominium ex jure Quiritium ...
... dominium à d'autres . Alors , si , d'ailleurs , l'acquéreur était in bona fide , il pouvait , sans difficulté , en prolongeant sa possession , convertir cette civilis possessio , ou bonæ fidei possessio , en dominium ex jure Quiritium ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité