Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... directement adressé , le suivent à l'ave- nir comme règle , et y conforment leurs actions . A qui appartient la puissance législative ? Dans quelles formes et avec quelles restrictions peut - elle ou INTRODUCTION , S 6 . 11.
... directement adressé , le suivent à l'ave- nir comme règle , et y conforment leurs actions . A qui appartient la puissance législative ? Dans quelles formes et avec quelles restrictions peut - elle ou INTRODUCTION , S 6 . 11.
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... directement à l'histoire des sources , et elles se montreront d'elles - mêmes par leurs résultats ; car toutes ces divisions chronolo- giques ont pour bases d'importants changements dans la constitution et l'histoire politique de l'État ...
... directement à l'histoire des sources , et elles se montreront d'elles - mêmes par leurs résultats ; car toutes ces divisions chronolo- giques ont pour bases d'importants changements dans la constitution et l'histoire politique de l'État ...
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... directe des patriciens , et par cette raison ceux - ci refusèrent d'abord de reconnaître à ces pé- bliscites une force obligatoire pour ... directement les expres- sions techniques : legem ferre , rogare , promulgare , 1re PARTIE , S 18 . 41.
... directe des patriciens , et par cette raison ceux - ci refusèrent d'abord de reconnaître à ces pé- bliscites une force obligatoire pour ... directement les expres- sions techniques : legem ferre , rogare , promulgare , 1re PARTIE , S 18 . 41.
Page 61
... directement émanée de l'empereur , dans les provinces impériales , et au moyen d'un sénatus - consulte provoqué par lui , dans les provinces du sénat . De cette manière l'administration de la justice fut heureusement simplifiée pour ...
... directement émanée de l'empereur , dans les provinces impériales , et au moyen d'un sénatus - consulte provoqué par lui , dans les provinces du sénat . De cette manière l'administration de la justice fut heureusement simplifiée pour ...
Page 115
... directement et immédiatement , plus ou moins soumises à notre domination et à notre volonté juri- dique . Les droits de cette espèce s'appellent jura in re , droits sur les choses , droits réels . 2o Des actions et prestations ...
... directement et immédiatement , plus ou moins soumises à notre domination et à notre volonté juri- dique . Les droits de cette espèce s'appellent jura in re , droits sur les choses , droits réels . 2o Des actions et prestations ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité