Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... défunt et l'héritier considérés comme une seule personne en conséquence du principe que le premier est représenté et continué par le dernier , etc. C'est par suite d'une simple habitude de langage , qui , du reste , n'est pas sans ...
... défunt et l'héritier considérés comme une seule personne en conséquence du principe que le premier est représenté et continué par le dernier , etc. C'est par suite d'une simple habitude de langage , qui , du reste , n'est pas sans ...
Page 390
... défunt , qu'elles continuent juridi- quement sa personne . Ce successcur universel , per universitatem successor , s'appelle héritier , heres , et doit , en cette qualité , se charger aussi des dettes du défunt , comme attachées aux ...
... défunt , qu'elles continuent juridi- quement sa personne . Ce successcur universel , per universitatem successor , s'appelle héritier , heres , et doit , en cette qualité , se charger aussi des dettes du défunt , comme attachées aux ...
Page 391
... défunt lui - même , sup- posent toujours , pour leur efficacité , une hérédité à laquelle elles se réfèrent . Nous devons donc trai- ter d'abord et séparément de la succession hérédi- taire . § 173 . Des conditions essentielles de toute ...
... défunt lui - même , sup- posent toujours , pour leur efficacité , une hérédité à laquelle elles se réfèrent . Nous devons donc trai- ter d'abord et séparément de la succession hérédi- taire . § 173 . Des conditions essentielles de toute ...
Page 392
... défunt s'est choisi lui - même pour successeur dans un acte de dernière volonté valablement dressé c'est la délation de la succession ex testa- mento . Mais , pour le cas où le défunt n'a fait aucun tes- tament , ou du moins n'en a pas ...
... défunt s'est choisi lui - même pour successeur dans un acte de dernière volonté valablement dressé c'est la délation de la succession ex testa- mento . Mais , pour le cas où le défunt n'a fait aucun tes- tament , ou du moins n'en a pas ...
Page 395
... défunt , bona , soit aux hé- ritiers du droit civil eux - mêmes , qui pouvaient re- tirer de là plusieurs avantages , soit , par des motifs d'équité , dans les cas assez fréquents où , d'après le droit civil , il n'y avait pas de ...
... défunt , bona , soit aux hé- ritiers du droit civil eux - mêmes , qui pouvaient re- tirer de là plusieurs avantages , soit , par des motifs d'équité , dans les cas assez fréquents où , d'après le droit civil , il n'y avait pas de ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité