Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains: publié en Allemand sous ce tu Lehrbuch der Institutionen des roemischen Rechtes |
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... contrat , puisqu'il comprend à la fois les actes constitutifs de droits réels et les actes constitutifs de droits de créance : negotium juris ou simplement negotium le rendrait assez bien en latin ; mais , en français , affaire est trop ...
... contrat , puisqu'il comprend à la fois les actes constitutifs de droits réels et les actes constitutifs de droits de créance : negotium juris ou simplement negotium le rendrait assez bien en latin ; mais , en français , affaire est trop ...
Page xxiii
... contrats dans sa pureté originaire ( § 114-122 ) . • 276 · 294 II . Extension successive du nombre des conventions produisant action ( § 123-127 ) . TITRE II . Des obligations qui naissent quasi ex contractu ( § 128 , 129 ) . · TITRE ...
... contrats dans sa pureté originaire ( § 114-122 ) . • 276 · 294 II . Extension successive du nombre des conventions produisant action ( § 123-127 ) . TITRE II . Des obligations qui naissent quasi ex contractu ( § 128 , 129 ) . · TITRE ...
Page 138
... contrat , mais de diverses manières , soit par une simple promesse • d'exécution future , quelquefois accompagnée de serment , soit par la dation de répondants , satis- datio , soit par la constitution de gages . Si , quand et comment ...
... contrat , mais de diverses manières , soit par une simple promesse • d'exécution future , quelquefois accompagnée de serment , soit par la dation de répondants , satis- datio , soit par la constitution de gages . Si , quand et comment ...
Page 149
... contrat , dans un acte d'acquisition , et joue ainsi un rôle ( persona ) dans le drame du droit , pour parler le langage à la mode . ( Note du traducteur . ) De ce qui précède , il résulte naturellement que quelque 2o PARTIE , LIVRE 2 ...
... contrat , dans un acte d'acquisition , et joue ainsi un rôle ( persona ) dans le drame du droit , pour parler le langage à la mode . ( Note du traducteur . ) De ce qui précède , il résulte naturellement que quelque 2o PARTIE , LIVRE 2 ...
Page 236
... contrat de louage et de celle d'un contrat de vente , et qui , à cause de cette particularité , a pris , depuis l'empereur Zénon , le nom spécial de contractus emphyteuticarius . C'est précisément par cette double nature du contrat ...
... contrat de louage et de celle d'un contrat de vente , et qui , à cause de cette particularité , a pris , depuis l'empereur Zénon , le nom spécial de contractus emphyteuticarius . C'est précisément par cette double nature du contrat ...
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Common terms and phrases
ab intestat action adquisitiones alieni juris appelle bonæ fidei bonorum possessio c'est-à-dire capitis cause cession circonstances citoyens romains conséquence constitution contractus contrat convention Corpus juris civilis cours d'Institutes créancier curatelle d'après débiteur dectes défendeur défunt délation déterminé dispositions division dominium effet espèce fideicommis fils de famille forme général heredes héréditaire hérédité héritier Inst institution intestat ipso jure judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'action l'empereur l'État l'hérédité l'héritier l'obligation légalement legatis législative legitima legs lex Julia magistrat mancipi manière mariage ment naturelle nexum non-seulement Note du traducteur nouveau droit romain Novelles obligatio obligations originairement pacta Pandectes particulier patriciens personne possession pouvait prestation préteur prétorien principe privé propre propriétaire propriété puissance paternelle pupille quæ rapport réellement rei vindicatio reste résulte rigoureux sénatus-consultes servitudes seulement spécial succession suivant tantôt testament testamenti testateur théorie tion Tribonien tutelle tuteur tutor Ulpien valable Valentinien III vérité