Transition au droit romain (§ 9, 10). PREMIÈRE PARTIE. HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT RÓMAIN (§ 11) PREMIÈRE PÉRIODE. Depuis les temps les plus anciens jusqu'à la rédaction de la loi des Douze Tables inclusivement (§ 12-14). DEUXIÈME PÉRIODE. Depuis la loi des Douze Tables jusqu'à l'établissement du gouvernement monarchique, sous l'empereur Auguste (§ 15-21). TROISIÈME PÉRIODE. Depuis l'empereur Auguste jusqu'à l'empereur Constantin le Grand (§ 22-25). QUATRIÈME PÉRIODE. 16 21 22 32 52 SA RÉCEPTION EN ALLEMAGNE (§ 34-38). . 89 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSITION SYSTÉMATIQUE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS. b LIVRE Ier. Principes généraux sur les droits, leurs diverses espèces, leur exercice, leur poursuite et leur garantie. ($40-55). LIVRE II. Pages III Théorie des personnes et de leur capacité de droit (§ 56). 141 CHAPITRE Ir. Principes généraux sur les personnes (§ 57-59). CHAPITRE N. Du status libertatis en particulier (§ 60-64). CHAPITRE III. Du status civitatis en particulier (§ 65-67). CHAPITRE IV. Du status familiæ en particulier (§ 68-71). . Théorie du droit concernant les biens (§ 72). Droit des choses, ou théorie des droits réels. CHAPITRE Ier. Principes généraux touchant les choses, leurs diverses espèces et les droits dont elles peuvent être l'objet III. Du dominium dans le nouveau droit romain (§82-92). 198 I. Des servitudes en particulier (§ 94-98). II. De l'emphyteusis et de la superficies (§ 99). DEUXIÈME SECTION. Droit des obligations, ou théorie du droit de créance. 22I 223 235 237 CHAPITRE I". Principes généraux des obligations (§ 105-110). CHAPITRE II. Des sources et des causes des obligations (§ 111). TITRE Ier. Pages. 249 268 Des obligations qui naissent ex contractu (§ 112, 113). 269 I. Exposition du système des contrats dans sa pureté 294 II. Extension successive du nombre des conventions produisant action (§ 123-127). TITRE II. Des obligations qui naissent quasi ex contractu (§ 128, Théorie des rapports de famille, ou droit de famille 302 306 311 313 Théorie des rapports entre ascendants et descendants, et de la puissance paternelle en particulier (§ 152-161). 345 CHAPITRE III. Théorie de la tutelle et de la curatelle (§ 162-170). . . 367 De la délation de l'hérédité sans testament, ab intestat (§ 182-185). CHAPITRE IV. De la délation de la succession contre la teneur d'un 401 415 423 432 lier (§ 198-206). 447 TROISIÈME SECTION. Autres successions pour le cas de mort (§ 207-212). ... 464 I. TITRE ET DESTINATION DE CE COURS. $ 1. Un cours d'Institutes (1) a pour but d'introduire à l'étude du droit romain et même du droit en général. Mais, pourquoi commence-t-on l'étude du droit en général, précisément par le droit romain? Il y a, pour cela, deux raisons : l'une, pratique, qui est fondée sur l'état particulier du droit positif en Allemagne; l'autre, scientifique, qui est tirée du (1) Les dénominations de cours d'Institutes, cours de Pandectes (Institutionenvorlesung, Pandektenvorlesung), n'ont pas, chez nos voisins d'outre-Rhin, le même sens que chez nous. Dans les universités allemandes, le cours d'Institutes est une exposition historique et élémentaire du droit romain, divisée ordinairement en histoire externe et histoire interne; le cours de Pandectes est une exposition dogmatique et plus approfondie. Le premier est plus théorique et traite du droit romain de toutes les époques : le second est plus pratique et ne s'occupe guère que du droit de Justinien, et même seulement des parties de ce droit qui sont restées en vigueur en Allemagne. En France, où le droit romain n'a plus force de loi, dans aucune de ses parties, cette dernière différence entre ces deux cours n'existe pas l'un ne doit pas être plus pratique et moins historique que l'autre. (Note du traducteur.) |