Elle peut encore avoir pour but de changer quelque chose dans l'objet de l'obligation actuelle. Enfin elle est le seul moyen dont on puisse user en droit romain, pour faire prendre à un autre, comme débiteur, la place du précédent débiteur; car, tant que la même obligation subsiste, un changement de débiteur est impossible. (Voy. ci-dessus, S 107.) Une semblable novation s'appelle alors particulièrement expromissio, et forme une espèce importante d'intercessio. (Voy. ci-dessus, § 116.) Dans tous ces cas, la novation suppose toujours essentiellement l'animus novandi. On compare à la novation, sous certains rapports, l'extinction des obligations par la litis contestatio et par la res judicata. $ 139. Autres modes d'extinction. Une obligation peut encore s'éteindre, tant ipso jure que per exceptionem, soit par confusio, soit, au moins exceptionnellement, par la mort du créancier ou du débiteur, soit, mais aussi exceptionnellement, par la rétractation purement unilatérale d'une obligation contractée par le concours des deux volontés, soit enfin par certains événements plus accidentels, comme l'impossibilité d'exécution survenant postérieurement, etc. LIVRE IV. THÉORIE DES RAPPORTS DE FAMILLE, OU DROIT DE FAMILLE. S 140. Aperçu général. Cette partie appelée aujourd'hui droit de famille se divise en théorie du mariage, théorie des rapports des parents aux enfants et de la puissance paternelle en particulier, et enfin théorie de la tutelle et de la curatelle. (Voy. ci-dessus, § 71.) CHAPITRE Ier. THÉORIE DU MARIAGE. $141. Notion du mariage et ses diverses espèces. Quoique les Romains partent de ce point de vue que le germe brut du mariage, en tant qu'union des sexes, réside dans la nature animale de l'homme, dans ce quod natura omnia animalia docuit, cependant ils signalent spécialement, comme formant l'essence du mariage, même selon le jus gentium, son principe purement humain, la communauté de toute la vie qu'il a pour but d'établir entre un homme et une femme. Mais ce qui fait le caractère distinctif du mariage, comme institution de droit dans les différentes législations positives, consiste soit dans certains signes extérieurs, particulièrement déterminés, auxquels l'existence du mariage est juridiquement liée, soit dans certains effets propres qu'il produit. Sous ce dernier rapport le droit romain connaissait, dès l'origine, ou au moins de très-bonne heure, deux sortes de mariage, toutes les deux appelées justæ nuptiæ, justum matrimonium, toutes les deux juris civilis, mais cependant essentiellement distinctes, d'ailleurs, l'une de l'autre. C'étaient le mariage cum conventione uxoris in manum mariti et le mariage sans cette conventio (1). Ce qu'il y avait de commun entre ces deux sortes de mariage consistait dans leur nature d'institution de droit civil, dans l'existence du connubium et de l'affectio maritalis seu consensus nuptialis, ainsi que dans ces deux effets principaux, savoir, que la femme prend part au rang et à l'état de son mari, et que les enfants tombent sous la puissance paternelle de leur père ou de leurs ascendants paternels. Ce qui les distinguait l'une de l'autre, c'était, indépendamment de quelques formes extérieures, accidentelles, de la conclusion du mariage, l'influence plus ou moins rigoureuse qu'elles exerçaient sur l'indépendance de la femme dans ses rapports avec le mari; car l'uxor quæ in manum mariti convenit devient par là soumise, comme une filiafamilias, au pouvoir de famille, au droit, jus, de son mari, à la manus mariti, tandis que, dans le mariage sans conventio, la femme conserve complétement ses rapports de famille antérieurs. (1) Cette manière de voir, et l'expression de mariage rigoureux et mariage non rigoureux (strenge und nicht strenge Ehe) qui en découle, ne me semblent pas tout à fait exactes. Il n'y avait qu'une espèce de justæ nuptiæ pour les citoyens romains. La conventio in manum pouvait s'y joindre, soit au moment où le mariage était contracté, soit avant, soit après, ou ne pas s'y joindre du tout; mais que la femme fût in manu ou non, le mariage était toujours la même institution; elle pouvait même être in manu d'un autre que de son mari, quoique avec des conséquences moins étendues. (Note du traducteur.) Le choix entre le mariage rigoureux et le mariage non rigoureux dépendait principalement de la volonté des époux eux-mêmes; un mariage originairement contracté sans conventio pouvait même ensuite, au gré des conjoints, se convertir en mariage rigoureux. Dans le cours des temps, le mariage avec conventio in manum mariti devint de plus en plus rare, et disparut enfin complétement sous le gouvernement impérial, sans qu'on puisse en assigner plus exactement l'époque. Sa disparition successive est le résultat du concours de diverses circonstances historiques. De ces deux espèces de mariage, qui étaient strictement de droit civil, se distinguait essentiellement le mariage selon le jus gentium, dont les peregrini étaient également capables, mais qui ne produisait que des effets tels que le droit des gens le comporte. S 142. Du concubinatus. Dig., lib. XXV, tit. 7, De concubinis. Un homme vit habituellement avec une femme sans qu'il y ait et même sans qu'il puisse légalement y avoir mariage. |