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· DES DIVISIONS DE L'OUVRAGE.

Pages.

INTRODUCTION.

2

21,

22

Titre et destination de ce cours (S 1). ..........

II.
Le droit en général (S 2-8). ............

III.
Transition au droit romain (S 9, 10)......

PREMIERE PARTIE.
HISTOIRE DES SOURCES DU DROIT RÓMAIN (S 1).,..

PREMIÈRE PÉRIODE.
Depuis les temps les plus anciens jusqu'à la rédaction
de la loi des Douze Tables inclusivement (S 12-14).

DEUXIÈME PÉRIODE.
Depuis la loi des Douze Tables jusqu'à l'établissement

du gouvernement monarchique, sous l'empereur Au-
guste (S 15-21). ..... ...........

TROISIÈME PÉRIODE.
Depuis l'empereur Auguste jusqu'à l'empereur Cons-
tantin le Grand (S 22-25). .'::..........

. QUATRIÈME PÉRIODE.
De Constantin à Justinien (S 26-33). .........
DESTINÉE ULTÉRIEURE DU DROIT ROMAIN-JUSTINIEN, ET
SA RÉCEPTION EN ALLEMAGNE (S 34-38). ..,...

DEUXIEME PARTIE.
EXPOSITION SYSTÉMATIQUE DU DROIT PRIVÉ DES ROMAINS.

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Pages

LIVRE Jer. Principes généraux sur les droits, leurs diverses espèces, leur exercice, leur poursuite et leur garantie. ($ 40-55). m

LIVRE II. Théorie des personnes et de leur capacité de droit (S 56). 141

CHAPITRE 1er
Principes généraux sur les personnes (S 57-59). ... ib.

CHAPITRE II.
Du stalus libertatis en particulier ($ 60-64). .....

CHAPITRE III.
Du stalus civitatis en particulier ($ 65-67). ......

CHAPITRE IV.
Du status familia en particulier (S 68-71). ...

LIVRE III.
Théorie du droit concernant les biens (S 72). ...... 173

PREMIÈRE SECTION.
Droit des choses, ou théorie des droits réels.

CHAPITRE jer.
Principes généraux touchant les choses, leurs diverses

espèces et les droits dont elles peuvent être l'objet
(S 73-76). ..................... 174

CHAPITRE II.
Théorie de la propriété. .............
I. Introduction générale (S 77, 78). .........
II. Histoire de la propriété (S 79-81). ........ 18
III. Du dominium dans le nouveau droit romain (S82-92). 198

CHAPITRE III.
Théorie des droits réels sur une chose appartenant à

autrui (S 93). ................... 22 I
I. Des servitudes en particulier (S 94-98). .......
II. De l'emphyteusis et de la superficies (S 99). .... 235
III. Du gage, pignus (S 100-104). ......... 237

DEUXIÈME SECTION.
Droit des obligations, ou théorie du droit de créance.

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Pages. CHAPITRE Ter. Principes généraux des obligations (S 105-110). . . . . 249

CHAPITRE II. Des sources et des causes des obligations ($111). ... 268

TITRE Jer.

Des obligations qui naissent ex contractu (S 112, 113). 269 I. Exposition du système des contrats dans sa pureté

originaire (S 114-122). .............. 276 II. Extension successive du nombre des conventions produisant action (§ 123-127). .......... 294

TITRE II. Des obligations qui naissent quasi ex contractu (S 128, 129). ....................... 302

TITRE III. Des obligations qui naissent ex delicto ou ex maleficio ($ 130, 131). ................... 306

TITRE IV. Des obligations qui naissent quasi ex delicto seu maleficio (S 132). . ..................... 311

CHAPITRE III. De l'extinction des obligations (S 133-139). ...... 313

LIVRE IV. Théorie des rapports de famille, ou droit de famille (S 140). ..................... 323

CHAPITRE jer. Théorie du mariage (S 141-151). .......... 324

CHAPITRE II. Théorie des rapports entre ascendants et descendants, et de la puissance paternelle en particulier (S 152-161). 345

CHAPITRE III.
Théorie de la tutelle et de la curatelle ($ 162-190). . . 367

LIVRE V.
Théorie de la transmission héréditaire, ou des successions

en cas de mort ($121). .............., 387

Pages.

PREMIÈRE SECTION.
Théorie de la succession héréditaire proprement dite. ;;

CHAPITRE 1er. Introduction générale au droit de succession héréditaire ($ 172-174).. ....... ........... 389

CHAPITRE I. De la délation de la succession d'après un testament ($ 175-181). ................... 401

CHAPITRE III. De la délation de l'hérédité sans testament, ab intestat (S 182-185). ................... 415

CHAPITRE IV. De la délation de la succession contre la teneur d'un testament ($186-189). .............. 423

CHAPITRE V. • De l'acquisition de l'hérédité (S 190-197). ...... 432

DEUXIÈME SECTION. Théorie des dispositions de dernière volonté à titre singulier (S 198-206). ................. 447

TROISIÈME SECTION. Autres successions pour le cas de mort (S 207-212). . . . 464

TITRE ET DESTINATION DE CE COURS.

Un cours d'Institutes (1) a pour but d'introduire à l'étude du droit romain et même du droit en néral.

Mais, pourquoi commence-t-on l'étude du droit en général, précisément par le droit romain?

Il y a, pour cela, deux raisons : l'une, pratique, qui est fondée sur l'état particulier du droit positif en Allemagne; l'autre, scientifique, qui est tirée du

(1) Les dénominations de cours d'Institutes, cours de Pandecles (Institutionenvorlesung, Pandeklenvorlesung), n'ont pas, chez nos voisins d'outre-Rhin, le même sens que chez nous. Dans les universités allemandes, le cours d'Institutes est une exposition historique et élémentaire du droit romain, divisée ordinairement en histoire externe et histoire interne ; le cours de Pandectes est une exposition dogmatique et plus approfondie. Le premier est plus théorique et traite du droit romain de toutes les époques : le second est plus pratique et ne s'occupe guère que du droit de Justinien, et même seulement des parties de ce droit qui sont restées en vigueur en Allemagne. En France, où le droit romain n'a plus force de loi, dans aucune de ses parties, cette dernière différence entre ces deux cours D'existe pas : l’un ne doit pas être plus pratique et moins historique que l'autre.

( Note du traducteur.)

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