Institutes de Justinien: traduites et expliquées, Volume 2 |
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... des intestats , d'a- près la loi des Douze Tables , appartient d'abord aux héritiers siens . 2. Sont héritiers siens , comme nous l'avons dit plus haut , les qui in potestate morientis personnes qui étaient sous la fuerint veluti filius ...
... des intestats , d'a- près la loi des Douze Tables , appartient d'abord aux héritiers siens . 2. Sont héritiers siens , comme nous l'avons dit plus haut , les qui in potestate morientis personnes qui étaient sous la fuerint veluti filius ...
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traduites et expliquées Adolphe Marie Du Caurroy de la Croix. alq ciup 19 10146507 , lumabandonné . Toutefois , si sa ... loi des per legem Duodecim Tabula- Douze Tables ne les appelle à rum vocantur ; sed prætor aucun autre titre ; mais ...
traduites et expliquées Adolphe Marie Du Caurroy de la Croix. alq ciup 19 10146507 , lumabandonné . Toutefois , si sa ... loi des per legem Duodecim Tabula- Douze Tables ne les appelle à rum vocantur ; sed prætor aucun autre titre ; mais ...
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traduites et expliquées Adolphe Marie Du Caurroy de la Croix. * * * il s'agira de la succession d'une femme ... loi des Douze Tables appelle * hereditate agitur , iisque , licet soli les petits - enfants ou arrière - petits - en ...
traduites et expliquées Adolphe Marie Du Caurroy de la Croix. * * * il s'agira de la succession d'une femme ... loi des Douze Tables appelle * hereditate agitur , iisque , licet soli les petits - enfants ou arrière - petits - en ...
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... de famille intestat ( 2 ) . Il en est de même : 3 ° lorsque nul ne veut ou ne peut se porter héritier en vertu du testament qui reste abandonné ( 3 ) . & I. 809. Pour conserver les biens du défunt dans sa famille , la loi des Douze ...
... de famille intestat ( 2 ) . Il en est de même : 3 ° lorsque nul ne veut ou ne peut se porter héritier en vertu du testament qui reste abandonné ( 3 ) . & I. 809. Pour conserver les biens du défunt dans sa famille , la loi des Douze ...
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... sur les héritiers siens proprement dits , le système de la loi des Douze Tables renfermé dans les huit premiers pa- ragraphes de ce titre . II . DES PERSONNES APPELÉES EN PREMIER ORDRE PAR LE PRÉTEUR . § IX . 820. Les enfants sortis de la ...
... sur les héritiers siens proprement dits , le système de la loi des Douze Tables renfermé dans les huit premiers pa- ragraphes de ce titre . II . DES PERSONNES APPELÉES EN PREMIER ORDRE PAR LE PRÉTEUR . § IX . 820. Les enfants sortis de la ...
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Common terms and phrases
ab intestat actions agnats Aquilia autem bonorum c'est-à-dire causa chose civil cognats commodat commodataire condamnation condiction constitution contrat convention créan créancier DARE débiteur défendeur défunt demandeur Diocl doit Douze Tables effet ejus enfants enim esclave etiam exception exemple factum fidejusseur fils de famille fuerit furti Gaius hæc heredes héritiers inst inter intestat Item Javol judicati juge jure Justinien l'adrogé l'esclave l'exception l'hérédité l'intentio l'obligation l'usucapion legs lex Julia liberi loi des Douze lorsqu'il lorsqu'on louage maître mandat mandeur Marcian ment mutuum neque noxale objet obligations pact patron Paul payer père personne pign poss possesseur possession potest prætor préteur prétorien propriétaire pupille quæ quam quasi-contrat quib quidem quis quod quoque restituer résulte sénatus-consulte seulement sive stip stipulation sunt tamen Text tion Titius TITULUS Ulpien veluti verb vero