Institutes de Justinien: traduites et expliquées, Volume 2 |
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... exception aux règles précédentes , Justinien cite un héritier sien qui , à l'époque du décès , n'était pas sous la puissance du défunt . Il s'agit du prisonnier de guerre rentré après la mort de son père . Pendant sa captivité , il ...
... exception aux règles précédentes , Justinien cite un héritier sien qui , à l'époque du décès , n'était pas sous la puissance du défunt . Il s'agit du prisonnier de guerre rentré après la mort de son père . Pendant sa captivité , il ...
Page 49
... exception spéciale n'a pas mis au rang des agnats [ 838 ] . Si les parents au même degré succèdent concurremment , et si le plus proche exclut le plus éloigné , c'est donc à proprement parler , lorsque personne ne succède soit comme ...
... exception spéciale n'a pas mis au rang des agnats [ 838 ] . Si les parents au même degré succèdent concurremment , et si le plus proche exclut le plus éloigné , c'est donc à proprement parler , lorsque personne ne succède soit comme ...
Page 50
... exception formelle n'appelle pas inter legitimos ( 3 ) . § I. 865. En effet , le changement de famille rompt l'agnation sans détruire la parenté naturelle [ 244 ] ; aussi le préteur ad- met - il , en troisième ordre avec tous les autres ...
... exception formelle n'appelle pas inter legitimos ( 3 ) . § I. 865. En effet , le changement de famille rompt l'agnation sans détruire la parenté naturelle [ 244 ] ; aussi le préteur ad- met - il , en troisième ordre avec tous les autres ...
Page 69
... factum est pendant le règne de Claude , sous Suillo Rufo et Osterio Scapula le consulat de Suillus Rufus et consulibus . d'Ostérius Scapula . f 2. I ' EXPLICATION . PR . } * 885. Par exception à ... RLIVRESHI , TITRE VIII . 69.
... factum est pendant le règne de Claude , sous Suillo Rufo et Osterio Scapula le consulat de Suillus Rufus et consulibus . d'Ostérius Scapula . f 2. I ' EXPLICATION . PR . } * 885. Par exception à ... RLIVRESHI , TITRE VIII . 69.
Page 70
... exception à la règle qui appelle tous les enfants du patron prédécédé à l'hérédité de l'affranchi , nous voyons ici cette même hérédité attribuée en totalité ( uni ex liberis ) à l'un des enfants , comme s'il était seul , et comme s'il ...
... exception à la règle qui appelle tous les enfants du patron prédécédé à l'hérédité de l'affranchi , nous voyons ici cette même hérédité attribuée en totalité ( uni ex liberis ) à l'un des enfants , comme s'il était seul , et comme s'il ...
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Common terms and phrases
ab intestat actions agnats Aquilia autem bonorum c'est-à-dire causa chose civil cognats commodat commodataire condamnation condiction constitution contrat convention créan créancier DARE débiteur défendeur défunt demandeur Diocl doit Douze Tables effet ejus enfants enim esclave etiam exception exemple factum fidejusseur fils de famille fuerit furti Gaius hæc heredes héritiers inst inter intestat Item Javol judicati juge jure Justinien l'adrogé l'esclave l'exception l'hérédité l'intentio l'obligation l'usucapion legs lex Julia liberi loi des Douze lorsqu'il lorsqu'on louage maître mandat mandeur Marcian ment mutuum neque noxale objet obligations pact patron Paul payer père personne pign poss possesseur possession potest prætor préteur prétorien propriétaire pupille quæ quam quasi-contrat quib quidem quis quod quoque restituer résulte sénatus-consulte seulement sive stip stipulation sunt tamen Text tion Titius TITULUS Ulpien veluti verb vero