Page images
PDF
EPUB

2. Institutiones Gaji, retrouvées seulement en 1816 et publiées en 1820, mais avec beaucoup de lacunes. 3. Pauli Receptæ Sententiæ, conservées par les Visigoths, mais très-mutilées.

4. Collatio legum mosaicarum et romanarum1. 5. Consultatio veteris consulti.

6. Vaticana juris romani fragmenta, publiés à Rome, à Berlin et à Paris en 18232.

Les codes sont :

1. Des fragmens du code Grégorien et Hermogénien.

2. Le code Théodosien presqu'en entier 4.

3. Les Novelles des empereurs depuis Théodose jusqu'à Justinien.

Une liste de tous ces écrits se trouve dans mes Commentarii juris romani, t. I, p. 64-67.

Les fragmens de l'ancien droit romain ont été réunis en 1815 dans une collection intitulée : Jus civile antejustinianeum, Berolini, 2 vol. in-8°.

Récemment on en a commencé une plus complète à Bonn, sous le titre de Corpus juris antejustinianei, 1 vol. in-4o, 1835.

Quelques ouvrages importans ont été publiés à Paris, dans le 1er vol. de l'Ecloga juris civilis, savoir Paul, Gajus et Ulpien.

1 La meilleure édition est celle de M. Blume, Bonn 1832. Introduction, p. 89-90.

2 Les meilleures éditions sont celles de MM. Bucholz et Hollweg.

3 Introduction, p. 97.

4 Ib., p. 98.

Dans le siècle dernier on avait deux collections précieuses à cause des commentaires sur les anciennes sources de droit, savoir:

Jurisprudentia antejustinianea, par A. Schulting, publiée à Leide, 1717, et à Leipzig, 1737, 1 vol. in-4o. Codex Theodosianus cum notis Gothofredi, éd. Rotter. Leipzig, 1738 et suiv., 7 vol. in-fol.

Nous devons enfin signaler un commentateur grec des Institutes de Justinien: c'est Théophile, professeur à Constantinople et un des rédacteurs de cette partie de la législation de Justinien. Il nous a laissé une Paraphrasis Institutionum, publiée pour la première fois par Viglius, et ensuite par Otton Reitz, 2 vol. in-4o.

[blocks in formation]

Les monumens qu'on peut consulter pour l'étude historique du droit romain sont des inscriptions sur des pierres ou des tables de bronze, parvenues des temps des romains jusqu'à nous, contenant des textes de lois, sénatus-consultes, édits ou des actes de toute espèce relatifs au droit.

Ces sources sont les plus sûres que l'on a, car ce sont les textes authentiques, les originaux, dont les ouvrages des auteurs anciens ne donnent que des copies.

On a récemment réuni à d'autres documens, conservés par les auteurs, toutes ces inscriptions juridiques dans l'ouvrage suivant :

Antiquitatis romanæ monumenta legalia extra libros juris romani sparsa. Éd. Spangenberg. Berolini, 1830, in-8°. Ce ne sont que les textes des lois, sénatus-consultes, décrets.

L'éditeur de cet ouvrage a encore publié un recueil d'actes du droit romain, par exemple, contracts, testamens, etc., sous le titre : Juris romani tabulæ negotiorum solemnium modo in are, modo in marmore, modo in charta superstites. Éd. Spangenberg. Lipsia, 1821, in-8°.

:

Les introductions de ces deux ouvrages contiennent tous les renseignemens nécessaires sur la confection des actes, les recueils d'inscriptions, etc.

Les plus célèbres sont les Thesauri inscriptionum, de Gruterus de 1606; Fabretti, 1699; Muratori (Thes. Nov. 1739-1742, 4 vol.); Donati (suplément, 1775, 2 vol.); enfin, Maffei, Mazochi, Marini, Visconti, 1823 1.

M. Spangenberg indique dans la préface de son ouvrage, t. II, p. LXXXIX, toutes les collections d'inscriptions qui contiennent des textes de lois, sénatusconsultes ou d'actes de droit quelconques.

Très-intéressant est un recueil d'actes sur papyrus, publié par Marini, savoir :

Papiri diplomatici raccolti ed illustrati, Roma, 1805, in-fol.

Les lois les plus importantes dont nous possédons

Un choix d'inscriptions anciennes de toute espèce se publie à Zurich, par M. Orelli, 1828, 1 vol, in-8°.

en partie le texte original sur des tables de bronze, sont les suivantes :

1. Senatus consultum de Bacchanalibus, de l'an 568 de Rome, publié dans Spangenberg, Monumenta legalia, p. 5.

Lex Thoria de l'an 647, Spangenberg, p. 13-22. Lex Servitia repetundarum de l'an 654, très-bien publiée par M. Klenze, à Berlin, en 1823; Spangenberg, p. 22-67.

4. Tabula Heracleensis: ce sont des fragmens de plusieurs lois de l'ancienne ville d'Héraclée, faites entre 664 et 680 de l'ère de Rome.

Une partie a été publiée à Londres en 1736, l'autre à Naples en 1753; le tout a été réuni par MM. Hugo, Marezoll, Dirksen, et récemment par M. Spangenberg, p. 98-133.

par

5. Une autre loi est la loi Rubria de Gallia Cisalpina de l'an 708, publiée pour la première fois Carli en 1788, ensuite par MM. Hugo, 1799, Dirksen, 1812, Lama, 1820, et par Spangenberg, p. 144-157.

6. Nous nommons encore deux édits en langue grecque sur l'organisation de l'Egypte entre 802 et 821 de Rome, publiés en 1821 par M. Hyde, à Londres; par M. Letronne, à Paris, en 1822 (Journal des Savans, p. 75-85), et par Spangenberg, p. 113.

7. Senatus consultum de imperio Vespasiani, connu sous le nom de Lex regia; Spangenberg, p. 221. 8. Tabula Trajani alimentaria ou obligatio prædiorum, document sur le placement de fonds destinés à un hospice d'orphelins, par l'empereur Trajan,

appartenant à l'an 856 de Rome ou l'an 108 de l'ère chrétienne. Spangenberg, Tabulæ negotiorum, no 67.

9. Nous devons encore nommer plusieurs inscriptions contenant des missiones militum honestæ, des testamens, actes de ventes, etc., etc., Spangenberg, p. 352 et suiv.

4. BIBLIOGRAPHIE DE L'HISTOIRE DU DROIT.

Ce n'est qu'au XVIe siècle qu'ont commencé les études historiques du droit romain. Des interprètes célèbres d'Italie, de France, d'Allemagne et de Belgique, ont publié des livres, soit sur les sources de l'ancien droit romain, soit pour expliquer des textes que l'histoire seule pouvait faire comprendre. Les travaux des Cujas, des Brisson, des Alciat, des Viglius, des Révard, des Godefroi, sont généralement connus. Mais on ne conçut pas encore l'idée d'écrire l'histoire du droit considérée dans son ensemble. Sigonius seul, dans ses Antiquités, en traita une partie d'une manière assez satisfaisante; elle a servi de guide, pendant plus de deux siècles, à ceux qui se sont occupés d'antiquités romaines.

La célèbre école batave a considérablement avancé les progrès de l'étude historique du droit, et le nom de Schulting sera toujours prononcé avec vénération par ceux qui se livreront à ces études. Sa Jurisprudentia vetus antejustinianea, publiée la première fois en 1717 à Leide, et réimprimée à Leipzig en

« PreviousContinue »