Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... héritier direct , en particulier ( S 201 ) .. 527 VII . Substitutions qui renferment des institutions directes d'héritiers ( S 202 ) ... 531 CHAPITRE III . DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT , AB INTESTAT . I. Conditions requises ...
... héritier direct , en particulier ( S 201 ) .. 527 VII . Substitutions qui renferment des institutions directes d'héritiers ( S 202 ) ... 531 CHAPITRE III . DÉLATION DE L'HÉRÉDITÉ SANS TESTAMENT , AB INTESTAT . I. Conditions requises ...
Page 187
... héritier : quoique le pro- fit fût pour son maître , c'était bien l'esclave qui était la personne con- tractante , légataire , etc. ( Note du traducteur . ) 1 Je ne pense pas que l'idée d'une diminution de la capacité juridique entrât ...
... héritier : quoique le pro- fit fût pour son maître , c'était bien l'esclave qui était la personne con- tractante , légataire , etc. ( Note du traducteur . ) 1 Je ne pense pas que l'idée d'une diminution de la capacité juridique entrât ...
Page 331
... héritier , en vertu de laquelle celui - ci continue la personne de celui - là . Il n'y a pas non plus une exception véritable dans la faculté qu'a le créancier de céder sa créance à un autre ; car , même après la cession , le cédant ...
... héritier , en vertu de laquelle celui - ci continue la personne de celui - là . Il n'y a pas non plus une exception véritable dans la faculté qu'a le créancier de céder sa créance à un autre ; car , même après la cession , le cédant ...
Page 384
... héritier institué fait adition d'hé- rédité , car par là il s'oblige tacitement à payer les legs qui lui ont été imposés par le testateur . Ce cas ne peut être comparé à aucun contrat déterminé . Igitur , quum quis absentis negotia ...
... héritier institué fait adition d'hé- rédité , car par là il s'oblige tacitement à payer les legs qui lui ont été imposés par le testateur . Ce cas ne peut être comparé à aucun contrat déterminé . Igitur , quum quis absentis negotia ...
Page 473
... héritier ab intestat présomptif de la personne administrée . Ce ne fut que peu à peu , et dans le cours des temps , que cet ancien point de vue du pur droit de famille fut remplacé par le point de vue politique d'une institution ...
... héritier ab intestat présomptif de la personne administrée . Ce ne fut que peu à peu , et dans le cours des temps , que cet ancien point de vue du pur droit de famille fut remplacé par le point de vue politique d'une institution ...
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Common terms and phrases
ab intestat action autem bonæ fidei bonorum possessio causa chose conséquence constitution contrat Corpus juris civilis créan créancier curatelle datur débiteur donationes ejus enim eorum etiam etsi facere familiæ fidéicommis filius fils de famille forme Fragm fuerit général hæc heredes hereditas hereditatem hereditatis heres ideo Inst inter judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'hérédité legatis legitima legs lex Julia licet mancipi mariage ment MODESTINUS modo neque nexum nihil Note du traducteur obligatio obligations omnes originairement Pandectes particulier personne pignus possit possunt potest potestate prætor préteur principe propriété propter puissance paternelle quæ quædam quam quibus quidem quis quod quoque quum rapport rebus rerum romain servitudes seulement sive status succession sunt tamen tantôt tantum testament testamenti testateur tion tutelle tuteur tutor ULPIAN ULPIANUS usucapionis Valentinien III veluti verbis vero