Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
From inside the book
Results 1-5 of 24
Page xxviii
... Fideicommis et codicilles ( § 222 ) . ... · Page 573 574 577 IV . Fusion des legs et des fideicommis ( S 223 ) 581 V. Déduction de la quarta falcidia ( § 224 ) .. 584 VI . Diversité des legs et fidéicommis , d'après leur objet et leur ...
... Fideicommis et codicilles ( § 222 ) . ... · Page 573 574 577 IV . Fusion des legs et des fideicommis ( S 223 ) 581 V. Déduction de la quarta falcidia ( § 224 ) .. 584 VI . Diversité des legs et fidéicommis , d'après leur objet et leur ...
Page 103
... fidéicommis , et est souvent désignée par cette appellation : de tes- tamentis . La pars sexta , qui va du livre XXXVII au livre XLIV , contient d'abord la théorie de la bonorum possessio et de la succession ab intestat , puis des ...
... fidéicommis , et est souvent désignée par cette appellation : de tes- tamentis . La pars sexta , qui va du livre XXXVII au livre XLIV , contient d'abord la théorie de la bonorum possessio et de la succession ab intestat , puis des ...
Page 499
... fidéicommis , et théorie de quelques au- tres successions qui se réfèrent , il est vrai , au cas de mort , mais qui ne peuvent se ranger ni sous la no- tion de la succession héréditaire proprement dite , ni sous celle des legs et ...
... fidéicommis , et théorie de quelques au- tres successions qui se réfèrent , il est vrai , au cas de mort , mais qui ne peuvent se ranger ni sous la no- tion de la succession héréditaire proprement dite , ni sous celle des legs et ...
Page 503
... fideicommis ) , étant ordonnées par le défunt lui - même , supposent tou- jours , pour leur efficacité , une hérédité à laquelle elles se réfèrent . La raison en est simple : c'est qu'il ne peut être question des parties séparées d'un ...
... fideicommis ) , étant ordonnées par le défunt lui - même , supposent tou- jours , pour leur efficacité , une hérédité à laquelle elles se réfèrent . La raison en est simple : c'est qu'il ne peut être question des parties séparées d'un ...
Page 573
... mot allemand Vermächtniss , comprendre et les legs et les fideicommis , j'ai été obligé d'employer une périphrase . ( Note du traducteur . ) à étendre peu à peu cette faculté de disposer de LIVRE V. SUCCESS . SECT . II . LEGS . § 220 . 573.
... mot allemand Vermächtniss , comprendre et les legs et les fideicommis , j'ai été obligé d'employer une périphrase . ( Note du traducteur . ) à étendre peu à peu cette faculté de disposer de LIVRE V. SUCCESS . SECT . II . LEGS . § 220 . 573.
Other editions - View all
Common terms and phrases
ab intestat action autem bonæ fidei bonorum possessio causa chose conséquence constitution contrat Corpus juris civilis créan créancier curatelle datur débiteur donationes ejus enim eorum etiam etsi facere familiæ fidéicommis filius fils de famille forme Fragm fuerit général hæc heredes hereditas hereditatem hereditatis heres ideo Inst inter judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'hérédité legatis legitima legs lex Julia licet mancipi mariage ment MODESTINUS modo neque nexum nihil Note du traducteur obligatio obligations omnes originairement Pandectes particulier personne pignus possit possunt potest potestate prætor préteur principe propriété propter puissance paternelle quæ quædam quam quibus quidem quis quod quoque quum rapport rebus rerum romain servitudes seulement sive status succession sunt tamen tantôt tantum testament testamenti testateur tion tutelle tuteur tutor ULPIAN ULPIANUS usucapionis Valentinien III veluti verbis vero