Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... débiteur originaires ( § 123 ) ..... 329 VII . Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même obligation ( § 124 ) .. . .. 333 CHAPITRE II . SOURCES ET CAUSES DES OBLIGATIONS . Observations préliminaires ( S 125 ) ..... TITRE I ...
... débiteur originaires ( § 123 ) ..... 329 VII . Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même obligation ( § 124 ) .. . .. 333 CHAPITRE II . SOURCES ET CAUSES DES OBLIGATIONS . Observations préliminaires ( S 125 ) ..... TITRE I ...
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... débiteur ( § 153 ) . 405 IV . La compensation ( S 154 ) .. 407 V. La novation ( § 155 ) .. 409 VI . Conventions de remise ( § 156 ) .... 411 VII . Autres modes d'extinction ( § 157 ) .. 414 LIVRE IV . THÉORIE DES RAPPORTS DE FAMILLE ...
... débiteur ( § 153 ) . 405 IV . La compensation ( S 154 ) .. 407 V. La novation ( § 155 ) .. 409 VI . Conventions de remise ( § 156 ) .... 411 VII . Autres modes d'extinction ( § 157 ) .. 414 LIVRE IV . THÉORIE DES RAPPORTS DE FAMILLE ...
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... débiteur . Originairement ces actions portaient seules et par préférence le nom d'actiones , par opposition aux actions réelles , aux petitiones ; et ces deux genres d'actions constituaient les deux formes fondamen- tales de l'ordo ...
... débiteur . Originairement ces actions portaient seules et par préférence le nom d'actiones , par opposition aux actions réelles , aux petitiones ; et ces deux genres d'actions constituaient les deux formes fondamen- tales de l'ordo ...
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... débiteur . 4o La division des actions en arbitrariæ actiones et en actions qui ne sont point arbitrariæ se rattache à des considérations analogues ; seulement il y a cette 166 DEUXIÈME PARTIE . EXPOSIT . SYSTÉM . S 56 .
... débiteur . 4o La division des actions en arbitrariæ actiones et en actions qui ne sont point arbitrariæ se rattache à des considérations analogues ; seulement il y a cette 166 DEUXIÈME PARTIE . EXPOSIT . SYSTÉM . S 56 .
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... débiteur , pouvait , par un prononcé préalable , arbi- trium , jussus , interlocutio , lui ouvrir une autre issue par laquelle , en effectuant une autre espèce de prestation avant la sententia proprement dite , et en satisfaisant ainsi ...
... débiteur , pouvait , par un prononcé préalable , arbi- trium , jussus , interlocutio , lui ouvrir une autre issue par laquelle , en effectuant une autre espèce de prestation avant la sententia proprement dite , et en satisfaisant ainsi ...
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Common terms and phrases
ab intestat action autem bonæ fidei bonorum possessio causa chose conséquence constitution contrat Corpus juris civilis créan créancier curatelle datur débiteur donationes ejus enim eorum etiam etsi facere familiæ fidéicommis filius fils de famille forme Fragm fuerit général hæc heredes hereditas hereditatem hereditatis heres ideo Inst inter judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'hérédité legatis legitima legs lex Julia licet mancipi mariage ment MODESTINUS modo neque nexum nihil Note du traducteur obligatio obligations omnes originairement Pandectes particulier personne pignus possit possunt potest potestate prætor préteur principe propriété propter puissance paternelle quæ quædam quam quibus quidem quis quod quoque quum rapport rebus rerum romain servitudes seulement sive status succession sunt tamen tantôt tantum testament testamenti testateur tion tutelle tuteur tutor ULPIAN ULPIANUS usucapionis Valentinien III veluti verbis vero