Précis d'un cours sur l'ensemble du droit privé des Romains |
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... créancier gagiste ( $ 115 ) .. 304 IV . Rapports de droit des créanciers gagistes ou hypothé- caires entre eux ( § 116 ) ..... 307 V. Extinction du droit hypothécaire ( § 147 ) ......... 311 DEUXIÈME SECTION . Droit des obligations , ou ...
... créancier gagiste ( $ 115 ) .. 304 IV . Rapports de droit des créanciers gagistes ou hypothé- caires entre eux ( § 116 ) ..... 307 V. Extinction du droit hypothécaire ( § 147 ) ......... 311 DEUXIÈME SECTION . Droit des obligations , ou ...
Page xxiii
... créancier et à celle du débiteur originaires ( § 123 ) ..... 329 VII . Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même obligation ( § 124 ) .. . .. 333 CHAPITRE II . SOURCES ET CAUSES DES OBLIGATIONS . Observations préliminaires ...
... créancier et à celle du débiteur originaires ( § 123 ) ..... 329 VII . Pluralité de créanciers et de débiteurs dans la même obligation ( § 124 ) .. . .. 333 CHAPITRE II . SOURCES ET CAUSES DES OBLIGATIONS . Observations préliminaires ...
Page 150
... créancier un intérêt appré- ciable , et qui peuvent au besoin être ramenées à une estimation en argent , représentation générale des valeurs qui composent notre patrimoine . A la vérité , ces divers droits , malgré leur diffé- rence ...
... créancier un intérêt appré- ciable , et qui peuvent au besoin être ramenées à une estimation en argent , représentation générale des valeurs qui composent notre patrimoine . A la vérité , ces divers droits , malgré leur diffé- rence ...
Page 183
... créancier envoyé en possession obtenait sur les biens de son débiteur , et qui le met- tait en position de réaliser ensuite , au besoin , par la vente des objets affectés de ce gage , les droits pour lesquels la missio in possessionem ...
... créancier envoyé en possession obtenait sur les biens de son débiteur , et qui le met- tait en position de réaliser ensuite , au besoin , par la vente des objets affectés de ce gage , les droits pour lesquels la missio in possessionem ...
Page 256
... créancier et le dé- biteur ; mais il ne peut donner naissance à un nou- veau droit de propriété , ni à d'autres droits généra- lement obligatoires , parce que celui à qui ils seraient attribués par le juge , ne pourrait invoquer ...
... créancier et le dé- biteur ; mais il ne peut donner naissance à un nou- veau droit de propriété , ni à d'autres droits généra- lement obligatoires , parce que celui à qui ils seraient attribués par le juge , ne pourrait invoquer ...
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Common terms and phrases
ab intestat action autem bonæ fidei bonorum possessio causa chose conséquence constitution contrat Corpus juris civilis créan créancier curatelle datur débiteur donationes ejus enim eorum etiam etsi facere familiæ fidéicommis filius fils de famille forme Fragm fuerit général hæc heredes hereditas hereditatem hereditatis heres ideo Inst inter judicata juridique jurisconsultes jus civile jus gentium Justinien l'hérédité legatis legitima legs lex Julia licet mancipi mariage ment MODESTINUS modo neque nexum nihil Note du traducteur obligatio obligations omnes originairement Pandectes particulier personne pignus possit possunt potest potestate prætor préteur principe propriété propter puissance paternelle quæ quædam quam quibus quidem quis quod quoque quum rapport rebus rerum romain servitudes seulement sive status succession sunt tamen tantôt tantum testament testamenti testateur tion tutelle tuteur tutor ULPIAN ULPIANUS usucapionis Valentinien III veluti verbis vero