Glossaire du droit françois: contenant l'explication des mots difficiles qui se trouvent dans les ordonnances des roys de France, dans les coustumes du royaume, dans les anciens arrests et les anciens titres |
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Common terms and phrases
Amiens anciens Anjou appellé aprés apud Arrest Artois autem Auvergne Auxerre avoient avoit bail bailler Baillistres Barons Bearn Beaumanoir Berri Bourbonnois Bretagne Cange cause celuy cens chap Charles VII Charte chose Comte Comté de Bourgogne Coutume de Normandie cùm d'Anjou deniers derniere difference doüaire Dourdan Duché de Bourgogne Ecclesiæ ejus enfans epist Estoc etiam étoient étoit feudi fief Gloss Glossaire gneur hæc Hainaut heritages heritiers homage inter Item Juge jure Justice l'an l'ancienne Coutume l'article l'Edit du Roy l'heritage ladite Laon libro Livres de Jostice Lodunois Maine malè mariage matiere Melun meubles Montargis neanmoins Nivernois noble Normandie Ordonnances Orleans païs parage plege Poitou Prevost procez puisnez quæ quam quibus quod Ragueau rente roturiers saint saisine sçavoir Seigneur feudal Senlis serfs sols Somme rurale suivans sunt terre titre tume vassal verò Voyez
Popular passages
Page xl - Nous avons fait, s'il est permis de s'exprimer ainsi, une transaction entre le droit écrit et les coutumes, toutes les fois qu'il nous a été possible de concilier leurs dispositions, ou de les modifier les unes par les autres , sans rompre l'unité du système, et sans choquer l'esprit général.
Page xix - B.eaumanoir, sunt si souget à lor « seignor, que lor sires por penre quanques que il ont à « mort et à vie, et les cors tenir en prison, toutes les fois « qu'il lor plest, soit à tort, soit à droit, qu'il n'en est « tenus à respondre fors à Dieu...
Page xxxvi - Et que les parties en jugement , tant en nostre court de » parlement que par-devant les autres juges de nostre royaume, » tant nostres qu'autres , proposent et allèguent plusieurs usages , » stiles et coustumes , qui sont divers selon la diversité des pays » de nostre royaume, et les leur convient prouver, par quoy les » procez sont souventes foys moult allongez , et les parties con...
Page xxxvi - ... apportez par devers nous, pour les faire veoir et visiter par les gens de nostre grand conseil ou de nostre parlement, et par nous les décréter et...
Page 202 - baille le roi d'armes un couteau au duc, et prit le « pennon en ses mains ; et le bon duc , sans oster le « gantelet de la main senestre, fit un tour autour de « sa main de la queue du pennon , et de l'autre main...
Page xxxv - ... es cas qui de droit ou de ancienne coustume puent et doient appartenir à souverain prince et à nul autre. En tesmoing , etc.
Page xxxvi - ... advient que les parties prennent coustumes contraires en un » mesme pays; et aucunes foys les coustumes muent et varient » à leur appétit, dont grandz dommages et inconvéniens advien...
Page xxx - ... toute personne qui mourait était censée se dessaisir de ses biens entre les mains de son seigneur. En sorte que les héritiers étaient obligés de reprendre...
Page ii - ... pour déposer contre eux-mêmes; et' quand ils cédaient, vaincus par la douleur, on écrivait ce qu'ils n'avaient pas dit. Point d'excuse pour la vieillesse ou la maladie; on apportait les malades, les infirmes. On estimait l'âge de chacun, on ajoutait des années aux enfants, on en ôtait aux vieillards; tout était plein de deuil et de consternation. Encore ne s'en rapportait-on pas à ces premiers agents; on...
Page 230 - Louys, par la grâce de Dieu roy de France, à tous ceux qui ces présentes lettres verront salut. Sçavoir faisons que...