TABLEAU DES DIVISIONS DE L'OUVRAGE. VII. La science du droit et ses diverses faces ($7)..... IV. Le droit positif; son établissement par des lois publiées V. Introduction d'un droit étranger ou de principes de droit 3 20 7 13 14 15 17 I. Traits fondamentaux de la constitution politique (§ 11). DEPUIS LA LOI DES DOUZE TABLES JUSQU'A L'ÉTABLISSEMENT DU b gine de l'opposition entre le jus civile et le jus gentium ($15)....... Page 38 III. Division du droit, d'après ses sources, en jus scriptum et jus non scriptum (§ 16).... IV. Les lois publiées, leges en général (§ 17)... V. Les lois proprement dites, émanées du peuple (§ 18).. VII. Les edicta magistratuum (§ 20). VIII. Les responsa prudentium (§ 21). IX. Autres sortes de droit coutumier (§ 22). TROISIÈME PÉRIODE. DEPUIS L'EMPEREUR Auguste Jusqu'a l'empereur Constantin LE GRAND. I. Changements dans la constitution politique de l'état ($ 23). II. Forme nouvelle des lois proprement dites; constitutions impériales en particulier (§ 24)... III. Destinée des edicta magistratum (§ 25).. IV. Nouveau caractère des responsa prudentium (§ 26)... QUATRIÈME PÉRIODE. DE CONSTANTIN A JUSTINIEN. I. Changements politiques dans l'empire romain (§ 27).. V. Écrits juridiques d'un autre genre (§ 31).... 42 44 46 50 51 58 62 63 66 71 74 83 85 88 IV. Les Codices constitutionum ($ 30).. 90 92 VII. De la composition du Codex constitutionum en particulier ($ 33).. VI. Règne de Justinien. Plan d'une réforme radicale de la jurisprudence (§ 32). . DESTINÉE ULTérieure du DROIT ROMAIN AU POINT DE VUE LÉGISLATIF L'HISTOIRE LITtéraire. I. Transition (§ 37)................ 108 II. Le droit romain sous les successeurs de Justinien jus- ibid. 112 IV. Les glossateurs et leur influence (§ 40)........ Page 114 VII. Le Corpus juris civilis (§ 43).. ... 120 125 130 VIII. Éditions et traductions du Corpus juris (§ 44)...... 133 IX. Éditions et manuscrits des diverses parties du Corpus juris (§ 45)....... 135 X. Les diverses méthodes de citation du droit romain justinien (§ 46)...... 139 DEUXIÈME PARTIE. EXPOSITION SYSTÉMATIQUE du droit privé des romains. LIVRE PREMIER. Principes généraux sur les droits, leurs diverses espèces, LEUR EXERCICE, LEUR POURSUITE ET LEUR GARANTIE. I. Nature et conditions essentielles de tout droit (§ 47)... 146 II. Différences et divisions des droits, d'après leur éten due et leur objet (§ 48)..... 147 III. Exercice et garantie des droits (§ 49).. 151 IV. Procédure civile en général (§ 50). 153 V. Juridiction et compétence (§ 51 ). 154 VI. L'ordo judiciorum privatorum et les extraordinaria judicia (§ 52)...... 153 VII. Ouverture et introduction du procès (§ 53). 158 VIII. L'action en général (§ 54).. 161 IX. Divisions des actions en réelles et personnelles (S55). 162 XIII. Les exceptions; l'exceptio ou præscriptio temporis en particulier (S59).. . .. . . 173 XIV. Répliques et dupliques (§ 60)....... 176 XV. Terminaison du procès par la sententia, et res judicata (§ 61)..... 177 XVI. Terminaison du procès sans sententia (§ 62). LIVRE II. LE DROIT DES PERSONNES, OU THÉORIE DES Personnes et dE LEUR CAPACITÉ DE DROIT. Notion du droit des personnes, jus personarum (§ 66). Page 185 CHAPITRE PREMIER. PRINCIPES GÉNÉRAUX SUR LES PERSONNES. 1. Persona et status (§ 67)....... 185 II. Les hommes considérés simplement comme tels (S 68). 189 III. Personnes juridiques (§ 69)..... CHAPITRE II. 190 I. Notion du droit de cité; manière de l'acquérir et de le perdre (§ 74)..... 205 II. Degrés intermédiaires entre cives romani et peregrini ($75)... 207 III. L'existimatio, sa consumptio et sa minutio (§ 76)..... 209 IV. Influence de la religion sur la capacité juridique ($77)...... 211 III. Du rapport de gentilitas (S 80). 218 IV. Liaison de l'ensemble du droit de famille, dans le sys tème romain, avec le status familiæ (§ 81).. 219 LIVRE III. THEORIE DU DROIT CONCERNANT LES BIENS. Aperçu général (S 82)..... 222 PREMIÈRE SECTION. I. Notion des choses, et leur division en corporelles et in- corporelles (S83).... II. Division des choses suivant qu'elles sont dans le com- merce ou hors du commerce ($84).......... III. Autres divisions des choses d'après leurs qualités phy- siques ou juridiques (§ 85).... |