Nouveau recueil général de traités: conventions et autres transactions remarquables, servant à la connaissance des relations étrangères des puissances et états dans leurs rapports mutnels. Rédigé sur des copies authentiques, Volume 15Dieterich, 1857 - Europe |
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... relative . Son Altesse Royale le Duc de Modène fera toutefois une exception spéciale à l'égard de la dette de son futur Duché de Guastalla , inscrite dans les registres du Mont ci - devant Napoléon , et consent à pourvoir en lieu et ...
... relative . Son Altesse Royale le Duc de Modène fera toutefois une exception spéciale à l'égard de la dette de son futur Duché de Guastalla , inscrite dans les registres du Mont ci - devant Napoléon , et consent à pourvoir en lieu et ...
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... relative , sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si ...
... relative , sera signé , comme cette carte , par les plénipotentiaires respectifs qui y apposeront les cachets de leurs armes . Il sera ratifié et les ratifications en seront échangées à Florence dans l'espace de deux mois ou plutôt si ...
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... relative convenzioni . Art . XV . Appena effetuato il cambio delle ratifiche del presente Trattato , le Alte Parti Contraenti procede- ranno a comunicarlo alle Potenze segnatarie del Trattato di Firenze de ' 28 Novembre 1844 ed a tutti ...
... relative convenzioni . Art . XV . Appena effetuato il cambio delle ratifiche del presente Trattato , le Alte Parti Contraenti procede- ranno a comunicarlo alle Potenze segnatarie del Trattato di Firenze de ' 28 Novembre 1844 ed a tutti ...
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... relatives aux États de Parme et de Plaisance seront achevées . Il est toutefois entendu que , le cas échéant de cette réversion , la ville de Plaisance et un rayon de deux mille toises à partir de la crête du glacis extérieur resteront ...
... relatives aux États de Parme et de Plaisance seront achevées . Il est toutefois entendu que , le cas échéant de cette réversion , la ville de Plaisance et un rayon de deux mille toises à partir de la crête du glacis extérieur resteront ...
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... relative au traitement national des navires Brésiliens , signée à Lubeck , le 29 dé- cembre 1847 . Le Sénat de la Ville libre et Anséatique de Lubeck . Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier ...
... relative au traitement national des navires Brésiliens , signée à Lubeck , le 29 dé- cembre 1847 . Le Sénat de la Ville libre et Anséatique de Lubeck . Ayant vu le décret de Sa Majesté l'Empereur du Brésil en date du 1. Octobre dernier ...
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agreed Altezza Reale Articles auch AUTRICHE Belize Bretagne Britannic Majesty British Bundes Buol-Schauenstein buques Central America citizens Clarendon Coast commerce Commission Comte de Westmorland Comte Walewski CONFÉDÉRATION GERMANIQUE Conférence Congrès Consul Contracting country Danemark danoise Danube déclaration Deutschen Bundes Drouyn de Lhuys Duché échangées Firman garantie Gouvernement Grand-Croix de l'Ordre Grande-Bretagne Great Britain Greytown guerre Holstein Honduras island König Königlich l'Autriche l'Empire Ottoman land Lord made Majestät Majesté l'Empereur Majesty's Government ment Mer Noire Ministre Modène Mosquito Mosquito Coast nation navigation Nicaragua Oesterreich Order Ottoman Plénipotentiaires de Russie PORTE OTTOMANE possession Premier Plénipotentiaire Preussen Prince Gortchakoff Principautés principe Protocole Prusse Puissances Contractantes purpose ratifications Reale il Duca Recueil gén Regierung Reine du Royaume-Uni relative Republic respectifs right Ruatan Russie same Sardaigne Sarde Schleswig-Holstein segno d'aquila sera seront Settlement signé stipulations subjects Sublime Porte territoire territory tion Titoff Toscane Treaty Turquie United States vessels Vienne Westmorland Wyandot